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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 25 057 CA du budget annexe Ski Alpin 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 25 057 CA du budget annexe Ski Alpin 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Économie et finances,
A CŒUR DE CHARTREUSI SMMLNAUTÉ DE LO!
OBJET : VOTE DU COMPTE
ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE
SKI ALPIN 2024
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Présents: 28
Pouvoirs : 7
Votants : 35
Envoyé en préfecture le 10/04/2025
REGISTRE DES DÉLIBÉRAÏ Fegu en préfecture le 10/04/2025
DU CONSEIL COMMUNA Publiée 10/04/2025
ID : 038-2000401 11-20250401-25_057-BF
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers - 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
DÉLIBÉRATION N° 25_057
L'an deux mille vingt-cinq, le 1° avril à 19 heures,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire sise 2, Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence d'Anne LENFANT.
Date de la convocation : 18 mars 2025
| Présents les délégués avec voix délibérative :
| Hervé BUTTARD (Corbel); Pierre BAFFERT, Birgitta RENAUDIN, Raphaël MAISONNIER (Entre-deux- ! Guiers) ; Anne LENFANT, Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Gilles GENOVESE (La Bauche); Myriam | CATTANEO, Bruno STASIAK (Les Échelles); Williams DUFOUR, Marie-José SEGUIN (Miribel-les- Échelles) ; Claude COUX, Éric L'HÉRITIER (Saint-Christophe-sur-Guiers) ; Christiane BROTO-SIMON | (Saint-Franc); Marylène GULARRO, Roger JOURNET, Martine MACHON (Saint-loseph-de-Rivière) ; Résultat des votes :
Pour : 35
Abstention : O
Contre : 0
Le compte administratif du
Jean Claude SARTER, Céline BOURSIER, Olivier LEMPEREUR, Cédric MOREL, Véronique MOREL, Bertrand PICHON-MARTIN, Jean-Paul SIRAND-PUGNET (Saint-Laurent-du-Pont); Stéphane GUSMEROLI, Dominique CABROL (Saint-Pierre-de-Chartreuse); Marc GAUTIER (Saint-Pierre- d’Entremont 38) Wilfried TISSOT (Saint-Pierre-d’Entremont 73) ; Denis BLANQUET, (Saint-Thibaud de Couz) ;
Pouvoirs : Bruno GUIOL à Marie-José SEGUIN, Maryline ZANNA à Denis BLANQUET, Laurette BOTTA à Anne LENFANT, Murielle GIRAUD à Marylène GULARRO, Christine SOURIS à Myriam CATTANEO, Marie-Aude GONON à Olivier LEMPEREUR, Pierre FAYARD à Bruno STASIAK.
budget annexe Ski alpin 2024 se solde par :
- Un déficit d'exploitation de 109 337.69€ correspondant à 111 555.62€ de recette réalisée pour 220 893.31€
de dépense réalisée ;
- Un excédent d'investissement de 30 000€ correspondant à 30 000€ de recettes réalisées pour 0€ de
dépense réalisée.
La Présidente sort de la salle.
> Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'UNANIMITÉ
- ADOPTE le compte administratif du budget annexe ski alpin 2024 et arrête les comptes de l'exercice.
La Présidente,
+ CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché sur le site internet de la collectivité + INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de
Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme et exécutoire.
Publié, notifié et transmis en Préfecture La Présidente,
Le 09/04/2025 Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le 10/04/2025 En
ARRETE ET SIGNATURES
Présenté par La Présidente Anne LENFANT,
A Entre-deux-Guiers, le 01/04/2025
: La Présidente Anne LENFANT, €
Délibéré par le Conseil Communautairé, féuni en session ordinaire.
A Entre-deux-Guiers, le 01/04/2025
Les membres du Conseil Communautaire,
Com. Communes Coeur de Chartreuse - BUDGET ANNEXE SKI A] ID : 038-2000401 11-20250401-25_057-BF
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents : 2
Nombre de suffrages exprimés : 35
VOTES: Pour: 25
Conte: ©
Abstention : ©)
Date de convocation : 18/03/2025
BAFFERT Pierre
BLANQUET Denis
BOTTA Laurette a donné pouvoir à LENFANT Anne
BOURSIER Céline
BROTO-SIMON Christiane
BUTTARD Hervé
CABROL Dominique
CATTANEO Myriam
COUX Claude
DUFOUR Williams
FAYARD Pierre a donné pouvoir à STASIAK Bruno
GAUTIER Marc
GIRAUD Murielle a donné pouvoir à GUIJARRO Marylène Com. Communes Coeur de Chartreuse - BUDGET ANNEXE SKI À
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le 10/04/2025 En
ID: 038-2000401 11-20250401-25_-057-BF-
GONON Marie-Aude
GUHJARRO Marylène
GUIOL Bruno a donné pouvoir à SEGUIN Marie-José
GUSMEROLI Stéphane
JOURNET Roger
L'HERITIER Eric
LABRUDE Evelyne
LEMPEREUR Olivier
LENFANT Anne
MACHON Martine
MAISONNIER Raphaël
MOREL Cédric
MOREL Véronique
PICHON-MARTIN Bertrand
RENAUDIN Birgitta
REY Suzy
SARTER Jean-Claude Certifié exécutoire par! La Présidente Anne LENFANT, compte tenu de la transmission en préfecture, le
Com. Communes Coeur de Chartreuse - BUDGET ANNEXE SKI A}
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le 10/04/2025 Es
ID : 028-2000401 11-20250401-25_057-BF
CAT
SEGUIN Marie-José = |
SIRAND-PUGNET Jean-Paul GARE
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SOURIS Christine a donné pouvoir à CATTANEO Myriam LEZ ) EE
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ZANNA Maryline a donné pouvoir à BLANQUET Denis ue __—. —csS
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. et de la publication