Conseil Municipal - Conseil municipal 14 OCTOBRE

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Conseil Municipal - Conseil municipal 14 OCTOBRE Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 14 OCTOBRE)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 14 octobre à 20 h

Bâtiment A « La coursive »

ORDRE DU JOUR

Adoption le procès-verbal de la séance du 14 octobre 2024,

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

I – RESSOURCES

a. Décision modificative n° 1,

b. Définition des fêtes et cérémonies imputables à l’article 6232,

c. Approbation de la convention de groupement de commandes en vue du lancement d’un marché de services relatif à l’impression et à la livrai- son de documents, de divers supports de communication et d’information entre les communes de Lieusaint, Moissy-Cramayel et Vert-Saint- Denis,

d. Modification du tableau des effectifs – Créations de postes,

e. Mise à jour de l’effectif – Création d’un poste contractuel,

f. Mise à jour de l’effectif – Création d’un poste contractuel,

g. Contrat d’assurance couvrant les risques statutaires du personnel,

h. Avis sur la demande de dérogation au repos dominical dans les établissements de commerce de détail,

II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

i. Signature des avenants aux conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relative à la prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) « Périscolaire », à la prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) « Extrascolaire » et à la prestation de service Accueil Adolescents,

j. Signature des avenants aux conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relative à la prestation de service unique « Etablissements d’accueil du jeune enfant 0-6 ans » pour le Multi-accueil et la Crèche familiale, k. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Starlettes de Lieusaint » pour l’année 2024, l. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « LUI » des parents d’élèves de l’école Lavoisier, m. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Ressources pédagogiques de la circonscription de Moissy », n. Convention avec le Conseil Départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative au fonctionnement de l’école multisports,

o. Convention avec le Conseil Départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés dans le cadre de l’EPS aux collèges,

p. Convention 2024 pour la création et le fonctionnement de la classe sportive départementale, q. Signature d’une convention de résidence à la direction de la culture 2ème semestre 2024 au 30 septembre 2025 avec l’association « Préfigurations »,

r. Signature d’une convention de financement avec la DRAC Ile-de-France dans le cadre de la politique publique relative aux contrats territoriaux d’éducation artistique et culturelle (CTEAC) du Ministère de la Culture, s. Signature de l’avenant n° 2 à la convention de résidence d’implantation de la compagnie « Les Âmes Singes », t. Signature de la convention avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) relative à une participation de financement du diagnostic local et au co financement du poste de coordinateur du contrat local de santé, u. Renouvellement du projet social du centre social – CAP Solidarité,

III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

v. Eglise Biblique Baptiste – Mise à disposition d’un terrain par bail emphytéotique administratif en vue de l’édification d’un lieu de culte ouvert au public,

w. Classement dans le domaine public communal des emprises foncières et des équipements publics de la ZAC LIEUSAINT CENTRE, x. Principe de cession et de classement dans le domaine public communal des espaces communs ouverts au public correspondant à l’emprise du Passage du Verger et du 21 à 21 ter rue de Paris à Lieusaint (hors ZAC), y. Révision du PLU communal : définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation,

IV – DIRECTION GENERALE DES SERVICES

z. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à l’installation de la vidéoprotection pour la commune de Lieusaint, aa. Convention de gestion du système de vidéoprotection entre la commune de Lieusaint et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart,

bb. Convention avec la Région Ile-de-France pour l’attribution de la subvention relative à la vidéoprotection au titre du « Soutien à l’équipe- ment en vidéoprotection »,

cc. Convention avec la Région Ile-de-France pour l’attribution de la subvention relative au soutien à l’équipement des forces de sécurité, dd. Désignation des référents déontologues des élus auprès du Centre de Gestion de Seine-et-Marne.CONSEIL

MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 14 octobre à 20 h

Bâtiment A « La coursive »

ORDRE DU JOUR

Adoption le procès-verbal de la séance du 14 octobre 2024,

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

I – RESSOURCES

a. Décision modificative n° 1,

b. Définition des fêtes et cérémonies imputables à l’article 6232,

c. Approbation de la convention de groupement de commandes en vue du lancement d’un marché de services relatif à l’impression et à la livrai- son de documents, de divers supports de communication et d’information entre les communes de Lieusaint, Moissy-Cramayel et Vert-Saint- Denis,

d. Modification du tableau des effectifs – Créations de postes,

e. Mise à jour de l’effectif – Création d’un poste contractuel,

f. Mise à jour de l’effectif – Création d’un poste contractuel,

g. Contrat d’assurance couvrant les risques statutaires du personnel,

h. Avis sur la demande de dérogation au repos dominical dans les établissements de commerce de détail,

II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

i. Signature des avenants aux conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relative à la prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) « Périscolaire », à la prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) « Extrascolaire » et à la prestation de service Accueil Adolescents,

j. Signature des avenants aux conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relative à la prestation de service unique « Etablissements d’accueil du jeune enfant 0-6 ans » pour le Multi-accueil et la Crèche familiale, k. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Starlettes de Lieusaint » pour l’année 2024, l. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « LUI » des parents d’élèves de l’école Lavoisier, m. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Ressources pédagogiques de la circonscription de Moissy », n. Convention avec le Conseil Départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative au fonctionnement de l’école multisports,

o. Convention avec le Conseil Départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés dans le cadre de l’EPS aux collèges,

p. Convention 2024 pour la création et le fonctionnement de la classe sportive départementale, q. Signature d’une convention de résidence à la direction de la culture 2ème semestre 2024 au 30 septembre 2025 avec l’association « Préfigurations »,

r. Signature d’une convention de financement avec la DRAC Ile-de-France dans le cadre de la politique publique relative aux contrats territoriaux d’éducation artistique et culturelle (CTEAC) du Ministère de la Culture, s. Signature de l’avenant n° 2 à la convention de résidence d’implantation de la compagnie « Les Âmes Singes », t. Signature de la convention avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) relative à une participation de financement du diagnostic local et au co financement du poste de coordinateur du contrat local de santé, u. Renouvellement du projet social du centre social – CAP Solidarité,

III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

v. Eglise Biblique Baptiste – Mise à disposition d’un terrain par bail emphytéotique administratif en vue de l’édification d’un lieu de culte ouvert au public,

w. Classement dans le domaine public communal des emprises foncières et des équipements publics de la ZAC LIEUSAINT CENTRE, x. Principe de cession et de classement dans le domaine public communal des espaces communs ouverts au public correspondant à l’emprise du Passage du Verger et du 21 à 21 ter rue de Paris à Lieusaint (hors ZAC), y. Révision du PLU communal : définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation,

IV – DIRECTION GENERALE DES SERVICES

z. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à l’installation de la vidéoprotection pour la commune de Lieusaint, aa. Convention de gestion du système de vidéoprotection entre la commune de Lieusaint et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart,

bb. Convention avec la Région Ile-de-France pour l’attribution de la subvention relative à la vidéoprotection au titre du « Soutien à l’équipe- ment en vidéoprotection »,

cc. Convention avec la Région Ile-de-France pour l’attribution de la subvention relative au soutien à l’équipement des forces de sécurité, dd. Désignation des référents déontologues des élus auprès du Centre de Gestion de Seine-et-Marne.