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Compte-Rendu - CR DU 30 JANVIER 2020
Document publié le Jeudi 30 janvier 2020 par la commune de Villiers-en-Bière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 30 JANVIER 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Transports,
MAIRIE
DE
VILLIERS
EN
BIERE
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
30
JANVIER
2020
Présents
: MM.
GATTEAU,
TRUCHON,
.DOTHEE,
BURNICHON,
HESSEMANS,
Mmes
GATTEAU,
BEN
YELLES
Représentés
:
Mme
DUSSART
donne
pouvoir
à
M.
GATTEAU
Mme
FOULLEY.
donne
pouvoir
à
M.
TRUCHON
M.
ROUX
donne
pouvoir
à
Mme
GATTEAU
Absents
:
M.
PIERQUIN
Secrétaire
de
séance
: M.
DOTHEE
Date
de
convocation
: 20
Janvier
2020
Date
d'affichage
: 20
janvier
2020
Ouverture
de
la
séance
à
18
heures
55
par
Gilles
GATTEAU,
Maire.
Le
compte-rendu
du
14
octobre
2019
est
approuvé.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
sujet
N°8
est
supprimé
car
il est
rattaché
au
sujet
N°
3
et
demande
la
mise
à
l’ordre
du
jour
de
deux
sujets
supplémentaires
: convention
annuelle
unique
avec
options
facultatives
du
CDG77
et
demande
de
subvention
pour
participer
à
la
sortie
théâtre
de
l'association
AVEB. 1.
APPROBATION
DU
MONTANT
DU
DON
TELETHON
POUR
L'ASSOCIATION
AVEB
Monsieur
le Maire
propose
une
participation
de
500,00
€
pour
cet
evènement.
Le
Conseil
à
la
majorité
approuve
cette
décision
Abstention
: 1
Pour:
9
2.
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
INTERCOMMUNALE
D'ATTRIBUTION
POUR
LA
CAMVS
(CIA)
Monsieur
le Maire
présente
le contenu
du
rapport
de
présentation
Le
Conseil
à
l'unanimité
approuve
cette
décision.
3.
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
OPERATIONNELLE
DU
SERVICE
D'INFORMATION
ET
D'ACCUEIL
DES
DEMANDEURS
DE
LOGEMENT
SOCIAL
(SIAD)
Monsieur
le Maire
lit le rapport
de
présentation
et valide
le choix
du
guichet
1.
Le
Conseil
à
l'unanimité
approuve
cette
décision.
4.
ADHESION
DE
LA
CONVENTION
SUR
LES
TRAVAUX
CONCERNANT
LE
RESEAU
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
PROGRAMME
2020
POUR
LE
SDESM
Monsieur
le
Maire
présente
le contenu
du
rapport
et explique
le
programme
2020 :
au
niveau
du
secteur
du
Hameau
de
Bréau
et
au
niveau
du
secteur
du
Hameau
de
Fortoiseau
Le
Conseil
à
l'unanimité
approuve
cette
décision.
5.
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
CONSTITUTIVE
DU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
DE
LEVERS
TOPOGRAPHIQUES
ET
DE
GEO-DETECTION
DES
RESEAUX
DU
SDESM
Monsieur
le
Maire
présente
le
contenu
du
rapport.
Le
Conseil
à l'unanimité
approuve
cette
décision.
6.
APPROBATION
NOUVELLE
NORME
DE
REDACTION
DU
P.L.U.
Monsieur
le
Maire
présente
le contenu
du
sujet.
Le
Conseil
à
la
majorité
approuve
cette
décision
Abstention
: 1
Pour:
9
7.
OUVERTURE
D'UN
COMPTE
D.F.T.
POUR
LA
REGIE
DE
LA
COMMUNE
Monsieur
le
Maire
présente
le
contenu
du
rapport
pour
l'ouverture
d'un
compte
D.F.T.pour
la
régie
auprès
de
la
DDFIP
de
Seine
et
Marne.
Le
Conseil
à l'unanimité
approuve
cette
décision
8.
CONVENTION
ARRET
DE
BUS
MISE
A
DISPOSITION
PAR
LE
DEPARTEMENTDE
SEINE
ET
MARNE
Monsieur
le
Maire
présente
la
convention
relative
à
la
mise
à
disposition
de
2
abris-voyageurs
situés
sur
le
parking
du
centre
commercial
de
Carrefour
par
le
Département
de
Seine
et
Marne.
Le
Conseil
à
l'unanimité
approuve
cette
décision.
9.
APPROBATION
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
D’ENERGIE
POUR
LE
SDESM
Monsieur
le
Maire
présente
le
contenu
de
la
convention.
Le
Conseil
à
l'unanimité
approuve
cette
décision
10.
CONVENTION
ANNUELLE
UNIQUE
AVEC
OPTIONS
FACULTATIVES
POUR
LE
CDG77
Monsieur
le
Maire
présente
la
convention
unique
avec
options
facultatives.
Le
Conseil
à
l'unanimité
approuve
cette
décision
11.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
PAR
L’AVEB
POUR
UNE
SORTIE
THEATRE
Monsieur
le Maire
présente
la demande
de
l'association
aveb
pour
la sortie
théâtre,
une
aide
à
titre
exceptionnel
à
hauteur
de
30
€ sera
donnée
par
habitants
de
Villiers
en
Bière
sous
réserve
d'obtenir
la
liste
des
participants
et que
cette
aide
par
la ville
soit
mentionnée
dans
le bulletin
d'adhésion
de
cette
sortie
Le
Conseil
à
l'unanimité
approuve
cette
décision TOUR
DE
TABLE
o
Madame
GATTEAU
+
demande
que
l’on
rebouche
les
nids
de
poules
situés
sur
toute
la commune,
+
signale
que
les
cars
continuent
à
détériorer
les
voiries
communales
—
une
photo
prise
pourrait
peut-être
solutionner
le
problème
pour
montrer
ces
désagréments.
o
Monsieur
Alain
TRUCHON
signale
:
+
Que
des
travaux
de
voirie
vont
bientôt
démarrer
pour
résoudre
le problème
des
nids
de
poules,
par
ailleurs
le
rebouchage
de
la
partie
empierrée
sur
la
rue
Cambot
par
le
service
technique
est
en
cours
de
réalisation.
+
Que
des
travaux
de
réfection
de
la
toiture
de
l'Eglise
sont
en
cours
par
l'entreprise
PEREIRA.
Séance
levée à 19H50
Vu
par
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
VILLIERS
EN
BIERE,
pour
être
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
la
loi
du
5
août
1884.
A
Villiers
en
Bière,
le 31/01/2020