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Procès Verbal - DELB 20130533
Document publié le Jeudi 11 juillet 2013 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20130533)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Sport,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille treize, à dix-huit heures , le jeudi onze juillet,
Les membres du Conseil municipal, légalement convoqués le 5 juillet 2013, se sont réunis dans la salle du Conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED- CHARRETON, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Olivier JOUGLA, Jean-Baptiste GASTINNE, Luc LEMONNIER, Antoine RUFENACHT, Bruno BEQUET, Laurence BESANCENOT, Claude BOURDOIS, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Louisa COUPPEY, Elisabeth GAREL, Annie GUILLEMET, Jean- Pierre KLEINDIENST, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Bineta NIANG, Nathalie PICARD, Florent SAINT-MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Sébastien TASSERIE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Sophie HERVE, Nadine LAHOUSSAINE, Eric LOR, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT. Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Catherine MILLET, Josépha RETOUT, Patrick TEISSERE, Alix VAILLANT, Myriam ARGENTIN, Jean-Louis JEGADEN ont donné pouvoir respectivement à Luc LEMONNIER, Valérie EGLOFF, Bineta NIANG, Nathalie PICARD, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Dominique MUTEL, Eric LOR.
Laurent LOGIOU, Daniel PAUL ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement jusqu’à 20h30 et 20h47 et n’étaient pas représentés.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20130533
EVENEMENTS CULTURELS ET FESTIFS- PLAGE - ASSOCIATION DES USAGERS DE LA PLAGE DU HAVRE - SUBVENTION 2013 - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l’exercice 2013 ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
CONSIDERANT :
- l’attrait que présente la plage pour les Havrais ;
- les activités organisées par l'association des usagers de la plage du Havre ; - le soutien que la Ville apporte aux associations ;
Sa commission municipale développement social, économie et emploi, enseignement et formation, affaires culturelles, sport, nautisme et tourisme, réunie le 18 juin 2013, consultée
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée du sport, du nautisme, du littoral et du tourisme;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le versement à l'association des usagers de la plage (fournisseur n°109363) d'une subvention de 1 000 euros.
Imputation budgétaire
Exercice 2013
Sous-fonction : 95.1 Plage
Nature 6574.1 : Subventions de fonctionnement
Code mission: E21M06
Montant de la dépense : 1 000 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 18 juillet 2013
Agnès FIRMIN - LE BODO,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 18/07/2013
Publié le 18/07/2013