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Procès Verbal - DELB 20110138
Document publié le Lundi 21 mars 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110138)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille onze, à dix-huit heures , le lundi vingt-et-un mars,
Les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le 15 mars 2011, se sont réunis dans la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Yves MARTRET, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Elisabeth GAREL, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Antoine RUFENACHT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Alain OUILLÉ, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC, Bineta NIANG
Angello BELKACEM était absent et non représenté.
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, Catherine MILLET, Maxime SELMAN, Myriam ARGENTIN et Najwa EL HAITE excusés, étaient respectivement représentés par Bineta NIANG, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Nadine LAHOUSSAINE et Catherine TROALLIC.
Maxime SELMAN a participé aux travaux de l’Assemblée de 18h31 à 19h20, puis a donné pouvoir à Florence THIBAUDEAU-RAINOT.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20110138
SPORT - PRINTEMPS SPORT NATURE 76 EDITION 2011 - CONSEIL GENERAL DE LA SEINE- MARITIME - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code général des collectivités territoriales ;
VU la demande présentée par le Conseil général de la Seine-Maritime énoncée ci-dessus ;
CONSIDERANT :
- que le Conseil général de la Seine-Maritime a sollicité la ville du Havre afin d’organiser, en liaison avec les clubs havrais et les Comités départementaux, une journée de découverte destinée à permettre à un large public de s’initier gratuitement aux activités sportives de pleine nature.
- que la ville du Havre a accepté pour la septième année consécutive d’accueillir cette manifestation le dimanche 5 juin 2011 sur le site de la Forêt de Montgeon ;
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi – Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme & Tourisme réunie le 1 er mars 2011 consultée ;
VU le rapport de Mme l'Adjoint au Maire, chargée du Sport, du Nautisme, du Littoral et du Tourisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’autoriser le Maire, ou son représentant, à signer la convention de partenariat ville du Havre / Conseil Général de la Seine-Maritime pour l’organisation de la journée Printemps sport nature 76 qui aura lieu le dimanche 5 juin 2011.
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 22 mars 2011
Agnès FIRMIN - LE BODO,
Adjoint au Maire,
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 29/03/2011
Publié le 12/05/2011