Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 031 delib designation institut ecocitoyen
Déliberation - 040 delib designation representant amaris
Déliberation - 047 delib designation representant les sauveteurs
Déliberation - 034 delib designation representants comite de jume
Déliberation - 046 delib designation representant rugby club
Déliberation - 026 delib designation representant centre social 1
Déliberation - 044 delib designation representant gs football cha
Déliberation - 03 06 033 1t6 pertes sur creances eteintes 1
Déliberation - 045 designation representant gs basket chasse
Arrêté - 2023 28 arrete portant designation dun corresponda
Déliberation - 033 delib designation cos
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - 033 delib designation cos)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Animaux,
Chasse
Rhône
Séance du Conseil Municipal du 13 avril 202
Envoyé en préfecture le 17/04/2026
DÉLIBÉRATION Publié le 17/04/2026
Reçu en préfecture le PRES L 5
ID : 038-213800873-20260413-13_04_033_1C47-DE
Élus : 29 | L'an deux mille vingt-six, le treize avril, le Conseil Municipal de
la Présents : 26 | Commune
de CHASSE-SUR-RHONE dûment convoqué le 7 avril deux
mille vingt-six, s'est réuni à 18h30 en session ordinaire, salle Jean
Absenis : 3 | Marion, sous la présidence de Christophe BOUVIER, Maire.
Pouvoirs : 3
Votants : 29
Présents : BOUVIER Christophe, DOUKKALI Sonia, BOUCHAMA Salah, RENAUD
Sandrine, PROÏA Maxime, BORDE SAÏBl Danielle, BELLABES Loïs,
LANGLOIS Rémy, PETIT Magali, GANDINI Stéphane, RANDON BERNET
Sylvie, BORG Pierre, MENGIN Vincent, BERTHEL Laure, BUTY Christian,
FRECHOSO Christine, COMBIER André, VIZCAINO Stéphanie,
BALSAMO Mario, MARTIN Catherine, MAZET Jérôme, SALAS Kévin,
PARRA Anabelle, DUCHENE Stéphane, TOURNIER Marie-Pierre,
GOETINCK Patrick.
Absenits : DANIELE Muriel, VERMARE Anne, DEL OLMO Céline
Absents ayant laissés DANIELE Muriel à SALAS Kevin
BEEN - DEL OLMO Céline à BOUCHAMA Salah
VERMARE Anne à BORDE SAÏBI Danielle
Secrétaire de séance : BELLABES Loïs
Délibération n° 13_04_033_1C47
OBJET : Désignation de représentants au sein du Comité des Œuvres Sociales
Le Comité des Œuvres Sociales est une association Chargée de proposer des activités communes aux agents de la ville et de leur proposer
des activités ou autres à tarifs avantageux.
Conformément aux statuts de l'association, le conseil d'administrati on est composé de 4 élus désignés
au sein du conseil municipal et de 7 agents communaux.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à 23 voix pour et 6 abstentions,
DESIGNE quatre représentants pour siéger au sein du COS :
BORDE SAIBI Danielle
DOUKKALI Sonia
PROIA Maxime
BERTHEL Laure
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. )
Publié à CHASSE-SUR-RHONE, le 17 avril 20 Cie
Le Maire,
Christophe BOUVIER
PET
Acte rendu exécutoire par la publication par voie électronique en date du 17 avril 2026.