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Déliberation - 047 delib designation representant les sauveteurs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - 047 delib designation representant les sauveteurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Animaux,
Envoyé en préfecture le 05/06/2026
Chasse Reçu en préfecture le SEE G L n Rhône, Publié le 05/06/2026
ID : 038-213800873-20260601-01_06_047_1B3-DE
DÉLIBÉRATION
Séance du Conseil Municipal du 1e juin 2026
ElUS : 29 L'an deux mille vingt-six, le premier juin, le Conseil Municipal de la Présents : 2% Commune de CHASSE-SUR-RHONE dûment convoqué le vingt-six mai deux mille vingt-six, s'est réuni à 18h30 en session ordinaire, salle Jean Absents : 3 Marion, sous la présidence de Christophe BOUVIER, Maire.
Pouvoirs : 3
Votants : 29
bréseriier BOUVIER Christophe, DOUKKALI Sonia, BOUCHAMA Salah, RENAUD Sandrine, PROÏA Maxime, BORDE SAÏBI Danielle, BELLABES Loïs,
LANGLOIS Rémy, PETIT Magali, GANDINI Stéphane, RANDON BERNET Sylvie, BORG Pierre, MENGIN Vincent, BERTHEL Laure, BUTY Christian, FRECHOSO Christine, COMBIER André, VIZCAINO Stéphanie, MARTIN Catherine, MAZET Jérôme, VERMARE Anne, DEL OLMO Céline SALAS Kévin, PARRA Anabelle, DANIELE Muriel, DUCHENE Stéphane,
TOURNIER Marie-Pierre.
DEL OLMO Céline, BALSAMO Mario, GOETINCK Patrick Absents :
D DEL OLMO Céline à BORDE SAÏBI Danielle
Absents aycntIdisés | BALSAMO Mario à BOUVIER Christophe procurations : GOETINCK Patrick à DANIELE Muriel
Secrétaire de séance : | Loïs BELLABES
Délibération n° 01_06_047_1B3
OBJET : Désignation représentants au sein de Les Sauveteurs
Par délibération n° 21_09_064_1C4-3 prise le 21 septembre 2020 le Conseil Municipal a décidé que
des élus du conseil municipal puissent participer à la gouvernance des associations, sans toutefois
pouvoir être désignés Président ou bien membre de l'exécutif.
Il'est proposé de désigner les représentants suivants au sein du Les Sauveteurs :
Maxime PROÏA
Danielle BORDE SAÏBI
Laure BERTHEL
Kévin SALAS
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
APPROUVE la désignation de ces représentants.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Publié à CHASSE-SUR-RHONE, le 3 juin 2026 Envoyé er préfecture le G5/05/2026
Pubié le 55/06/2026
ID : 088-218800873-20260601-G1_06_047_1B3-DE