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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - 040 delib designation representant amaris)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Animaux,
Chasse Rhône,
Envoyé en préfecture le 05/06/2026
Reçu en préfecture le 05/06/2026
Publié le 05/06/2026 Ss L Or
ID : 038-213800873-20260601-01_06_040_1B3-DE
DÉLIBÉRATION
Séance du Conseil Municipal du 1e' juin 2026
ÉlUS : 29 L'an deux mille vingt-six, le premier juin, le Conseil Municipal de la Présents : 26 Commune de CHASSE-SUR-RHONE dûment convoqué le vingt-six mai deux mille vingt-six, s'est réuni à 18h30 en session ordinaire, salle Jean Absenis : 3 Marion, sous la présidence de Christophe BOUVIER, Maire.
Pouvoirs : 3
Votants : 29
Présents : BOUVIER Christophe, DOUKKALI Sonia, BOUCHAMA Salah, RENAUD
° Sandrine, PROÏA Maxime, BORDE SAIBI Danielle, BELLABES Loïs, LANGLOIS Rémy, PETIT Magali, GANDINI Stéphane, RANDON BERNET Sylvie, BORG Pierre, MENGIN Vincent, BERTHEL Laure, BUTY Christian, FRECHOSO Christine, COMBIER André, VIZCAINO Stéphanie, MARTIN Catherine, MAZET Jérôme, VERMARE Anne, DEL OLMO Céline SALAS Kévin, PARRA Anabelle, DANIELE Muriel, DUCHENE Stéphane,
TOURNIER Marie-Pierre.
Absénts:: DEL OLMO Céline, BALSAMO Mario, GOETINCK Patrick
Absents ayant laissés
procurations :
DEL OLMO Céline à BORDE SAÏBI Danielle
BALSAMO Mario à BOUVIER Christophe
GOETINCK Patrick à DANIELE Muriel
Secrétaire de séance : Loïs BELLABES
Délibération n° 01_06_040_1B3
OBJET : Représentation au sein de AMARIS
AMARIS est une association de collectivités pour la maitrise des pollutions et des risques industriels.
La commune de Chasse-sur-Rhône est adhérente à AMARIS car elle accueille sur son territoire des
activités générant des risques industriels.
La ville a été sollicitée afin de désigner un représentant.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
DESIGNE : Salah BOUCHAMA comme représentant de la Ville.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de
l'Etat.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Publié à CHASSE-SUR-RHONE, le 3 juin 2026.
Le Maire,
Christophe BOKS
_ Œ Envoyé er préfecture le G5/05/2026
Pubié le 55/06/2026
ID : 088-218800873-20260601-61_06_ 040 1B3-DE