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Arrêté - 80 les arretes 079 st circulation rue des myosotis
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Arrêté - 80 les arretes 079 st circulation rue des myosotis)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
PLOUZANE
Hôtel de Ville - BP 7
29280 PLOUZANE
Tel : 02.98.31.95.30
Fax : 02.98.49,31.33
signé électroniquement le 14/04/2016
par Damien DESCHAMPS
ARRETE DU MAIRE
N° 079/2016
Circulation, rue des Myosotis
Le Maire de la Ville de PLOUZANE,
Vu les articles L 2212.1, L 2213.1 à L 2213.6 du Code des Collectivités Territoriales,
Vu l'instruction ministérielle sur la signalisation routière (livre 1 — 8" partie -— signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté n° 2016-069 en date du 23 mars 2016 portant délégation de signature à M. Damien DESCHAMPS, 1° Adjoint,
Considérant la demande de la SPL EAU DU PONANT, afin de permettre la réalisation de 3 branchements AEP et EU, rue des Myosotis (Chantier FLORALY),
ARRÊTE
Article 1 :
La largeur de circulation sera réduite, rue des Myosotis, au niveau du carrefour Rue des Myosotis/Rue de Bretagne, du lundi 18 avril 2016 au vendredi 22 Avril 2016.
Article 2 :
La circulation sera alternée par des feux tricolores.
Article 3 : La signalisation sera mise en place par l'entreprise et à ses frais.
Article 3 :
Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Plouzané, le Policier Municipal et tous agents de la force
publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à PLOUZANE,
Le 11 Avril 2016
Pour le Maire absent,
Le Maire adjoint,
Affichage en date du À
Décision rendue
exécutoire le À
Le Q
Damien DESCHAMPS
Le présent arrêté (peut faîre l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Rennes,
dans un délai de deux mois, à compter de la date portant caractère exécutoire.