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Déliberation - a0103002
Document publié le Lundi 2 avril 2001 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0103002)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Conseil Municipal - Composition de la Commission d’Appel d’Offres - Détermination de l’urgence à inscrire cette question à l’ordre du jour
M. LE MAIRE : M. le Maire sortant, après avoir installé le Conseil Municipal et avant de poursuivre l’ordre du jour, expose qu’il doit simplement, avant de céder la parole à la doyenne d’âge, demander de se prononcer sur l’urgence d’ajouter à l’ordre du jour la composition de la Commission d’Appel d’Offres, question qui sera examinée en fin de séance.
En effet, la dernière réunion de la Commission d’Appel d’Offres s’est tenue le 1 er mars dernier. Pour la bonne poursuite des opérations engagées, il conviendrait que celle-ci soit opérationnelle dans les meilleurs délais. En raison des divers délais d’installation, de convocation, il est urgent de déterminer sa composition avant la séance du Conseil Municipal du 12 avril prochain consacrée à la composition des diverses commissions municipales.
A l’unanimité, le Conseil Municipal se prononce favorablement sur l’inscription de cette affaire à l’ordre du jour.
Récépissé préfectoral du 2 avril 2001.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 380
25 mars 2001