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Ordre du Jour - cms 1 2 21
Document publié le Lundi 1 février 2021 par la commune de Saint-Martin-le-Vinoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 1 2 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Éducation,
N° Section Objet
2021-01 FINANCES Reprise anticipée du résultat 2020
2021-02 FINANCES Budget Primitif 2021
2021-03 FINANCES Autorisation de programmes et engagements
2021-04 FINANCES Fiscalité : vote des taux communaux
2021-05 CULTURE Versement des subventions 2021 aux associations
2021-06 EDUCATION Règlement intérieur de la bibliothèque : changement des horaires pendant les vacances scolaires.
2021-07 SOLIDARITE
Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat relative à la
mise en œuvre du dispositif tranquillité résidentielle 2 – 1ère année d’expérimentation
2021-08 AMENAGEMENT
Convention de partenariat métropole – communes pour l’accès au service public d’efficacité énergétique « SPEE communes » Et Convention de partenariat Métropole- communes pour la valorisation des certificats d’économie d’énergie « plateforme CEE »
2021-09 AMENAGEMENT Avis commune sur dossier ICPE - demande d'autorisation de renouveler et d'étendre l'exploitation d'une carrière sur la commune de Sassenage par la société VICAT
2021-10 AMENAGEMENT Avenants aux marchés de travaux de réhabilitation et d'extension de l'équipement de Lachal
CONSEIL MUNICIPAL du 01 février 2021
ORDRE DU JOUR