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Ordre du Jour - cms 11 10 21
Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune de Saint-Martin-le-Vinoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 11 10 21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
N° Section Objet Rapporteur
2021-45 FINANCES Décision modificative n°2 MP
2021-46 FINANCES Admission en non-valeur 2021 MP
2021-47 FINANCES Autorisation donnée au Maire de demander des subventions au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs dits « fonds Barnier » VL
2021-48 FINANCES Cession du local professionnel de l’immeuble SITMAR, en vue de la réalisation d’un cabinet médical de groupe SL
2021-49 INTERCOMMUNALITE Rapport de présentation 2020 de Grenoble Alpes Métropole sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets VL
2021-50 INTERCOMMUNALITE Rapport de présentation 2020 de Grenoble Alpes Métropole sur le prix et la qualité du service public d'eau potable HPD
2021-51 INTERCOMMUNALITE Rapport de présentation 2020 de Grenoble Alpes Métropole sur le prix et la qualité du service public d'assainissement VL
2021-52 SOLIDARITE Tarif activité foot en salle 16- 25 ans MB
CONSEIL MUNICIPAL du 11 Octobre 2021