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Déliberation - 1767351184 Liste Recapitulative Avec Vote
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Déliberation - 1767351184 Liste Recapitulative Avec Vote)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Eau et assainissement,
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 14 novembre 2025
DATE NUMERO OBJET PAGE
14/11/2025 DE_2025_056 EMPRUNT DINVESTISSEMENT 2025 Adoptée à l’unanimité
14/11/2025 DE_2025_057 DECISION MODIFICATIVE N° 1 / 2025 SUR LE BUDGET GENERAL Adoptée à l’unanimité
14/11/2025 DE_2025_058
ACQUISITION DE 12 PARCELLES DE
TERRAINS AUX LIEUDITS SOUS FILOUE
TERME, SOUS DAME GILLES, ET SOUS
RONDEVAL COTE DROITE APPARTENANT
A MME VERONIQUE FENAUX
Adoptée à
l’unanimité
14/11/2025 DE_2025_059
PERSONNEL COMMUNAL - ADHESION AU
SERVICE « ASSURANCE GROUPE » DU
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION
PUBLIQUE DE LA MEUSE AU TITRE DE LA
COUVERTURE DES RISQUES
STATUTAIRES 2026/2029
Adoptée à
l’unanimité
14/11/2025 DE_2025_060
PERSONNEL COMMUNAL - ADHESION A
LA CONVENTION DE PARTICIPATION
POUR LE RISQUE « SANTE » SOUSCRITE
PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA
FONCTION PUBLIQUE DE LA MEUSE ET
FIXATION DU MONTANT DE
PARTICIPATION EMPLOYEUR 2026/2031
Adoptée à
l’unanimité
14/11/2025 DE_2025_061
NOMINATION DE COORDONNATEURS
PRINCIPAL ET SUPPLEANTS, ET DE CINQ
AGENTS RECENSEURS POUR LE
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026
Adoptée à
l’unanimité
14/11/2025 DE_2025_062
APPROBATION DU RAPPORT
D'EVALUATION DE LA COMMISSION
LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES
TRANSFEREES (C.L.E.C.T.) DU 01/10/2025
Adoptée à
l’unanimité
14/11/2025 DE_2025_063
MARCHE D'ENFOUISSEMENT DES
RESEAUX SECS AVENUE DE LA VAUX
MOUROT
Adoptée à
l’unanimité
14/11/2025 DE_2025_064
ETUDE DE FAISABILITE
D'AMENAGEMENT SECURITAIRE ET
DENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS
RUE HAUTE DE VEEL
Adoptée à
l’unanimité
14/11/2025 DE_2025_065
INFORMATION/RAPPORT ANNUEL 2024
SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES
SERVICES PUBLICS DE L'EAU DE LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
MEUSE GRAND SUD
Le Conseil
Municipal
prend acte
14/11/2025 DE_2025_066
RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET
LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE
L'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION MEUSE GRAND SUD
Le Conseil
Municipal
prend acte