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Séance - 1729849019 Liste Recapitulative Avec Vote
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Séance - 1729849019 Liste Recapitulative Avec Vote)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 18 octobre 2024
DATE NUMERO OBJET PAGE
18/10/2024 DE_2024_047 AVENANT N°1 AU MARCHE DEFFACEMENT DES RESEAUX SECS - RUE DEGREMONT 2ème TRANCHE Adoptée à l’unanimité
18/10/2024 DE_2024_048
CHANGEMENT DE STATUT JURIDIQUE REPRISE DE
LA MAÎTRISE DUVRE DES MARCHÉS : « EFFACEMENT
DES RÉSEAUX SECS RUE DEGREMONT 2ÈME
TRANCHE » ET « REQUALIFICATION DES TROTTOIRS
- RUE DEGREMONT 2ÈME TRANCHE »
Adoptée à
l’unanimité
18/10/2024 DE_2024_049 AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE RESTAURATION SCOLAIRE AVEC L'ALSACIENNE DE RESTAURATION Adoptée à l’unanimité
18/10/2024 DE_2024_050 APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF
Adoptée à
l’unanimité
(Mme MOLET
ne participe pas
au vote)
18/10/2024 DE_2024_051 VALORISATION DES CHARGES SUPPLÉTIVES 2023 Adoptée à l’unanimité
18/10/2024 DE_2024_052
FRANCE RURALITE REVITALISATION - MISE EN
PLACE DEXONERATIONS FISCALES A DESTINATION
DES ENTREPRISES DU TERRITOIRE
Adoptée avec 1
abstention
et 18 voix pour
18/10/2024 DE_2024_053 REMBOURSEMENT DE LA CARTE DE TRANSPORT DE LAGENT COMMUNAL
Adoptée à
l’unanimité
(Monsieur
BUKOVATZ ne
participe pas au
vote)
18/10/2024 DE_2024_054 LANCEMENT D'UNE ÉTUDE PORTANT SUR LE PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DU MONUMENT HISTORIQUE Adoptée à l’unanimité
18/10/2024 DE_2024_055 APPROBATION DE LA BASE ADRESSE LOCALE Adoptée à l’unanimité
18/10/2024 DE_2024_056 PROGRAMME DES COUPES A MARQUER PAR LONF POUR LEXERCICE 2025/2026 Adoptée à l’unanimité
18/10/2024 DE_2024_057 ACQUISITION DUNE PARCELLE DE TERRAIN APPARTENANT À LINDIVISION BIZOT Adoptée à l’unanimité
18/10/2024 DE_2024_058
PERSONNEL COMMUNAL (EMPLOI DE DIRECTEUR
DETABLISSEMENT DE LENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE)
Adoptée à
l’unanimité
18/10/2024 DE_2024_059 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION MEUSE GRAND SUD Adoptée à l’unanimité
18/10/2024 DE_2024_060 RAPPORT DACTIVITES 2023 DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION MEUSE GRAND SUD Le Conseil
Municipal prend
acte
18/10/2024 DE_2024_061
RENOUVELLEMENT DE LAMENAGEMENT DE
LORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE ET HORAIRES
APPLIQUES A LA RENTREE DU 2 SEPTEMBRE 2024
Adoptée à
l’unanimité
18/10/2024 DE_2024_062 D.I.A (DÉCLARATION DINTENTION DALIÉNER) Le Conseil
Municipal prend
acte