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Déliberation - 1720614305 Liste Recapitulative Avec Vote 03 07 2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Déliberation - 1720614305 Liste Recapitulative Avec Vote 03 07 2024)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Institutions publiques,
FAINS VEEL - COMMUNE - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 03 juillet 2024
DATE NUMERO OBJET VOTE
03/07/2024 DE_2024_021
RECONDUCTION DE LA FONGIBILITE DES
CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT
ET D’INVESTISSEMENT – BUDGET GENERAL ET
CAISSE DES ECOLES
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_022 EMPRUNT INVESTISSEMENT 2024 Adoptée à l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_023
TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 –
RESTAURATION SCOLAIRE – GARDERIE
PERISCOLAIRE – ECOLE DE MUSIQUE
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_024
FACTURATION AUX COMMUNES –
SCOLARISATION DES ENFANTS NON-
RESIDENTS - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_025 TARIF DES AFFOUAGES CAMPAGNE 2024 Adoptée à l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_026 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS LOCALES Adoptée à l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_027
TARIF DE LOCATION DES SALLES
COMMUNALES – GRATUITE D’UNE LOCATION
ANNUELLE POUR LES ASSOCIATIONS LOCALES
: CONDITIONS
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_028
NON-VALEUR POUR CREANCES ETEINTES -
DOSSIER SURENDETTEMENT - PROCEDURE
DE LIQUIDATION JUDICIAIRE / BUDGET
GENERAL
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_029
FACTURATION DES TRAVAUX D’ABATTAGE ET
DE DEBARDAGE D’ARBRES EFFECTUES SUR
DES PARCELLES PRIVEES SISES COTE
GEMINEL RUE DE BEGARENNE
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_030
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE D’UN
FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION BAR-LE-DUC SUD MEUSE
POUR L’AMENAGEMENT DE LA COUR DE
RECREATION AVEC JEUX DE L’ECOLE
MATERNELLE
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_031
REHABILITATION DU STADE MUNICIPAL –
MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT
CONCERNANT LA SUBVENTION SOLLICITEE
AUPRES DU GIP OBJECTIF MEUSE
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_032 REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES RESTAURATION ET GARDERIE Adoptée à l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_033
PERSONNEL COMMUNAL - EMPLOI DE
DIRECTEUR D’ETABLISSEMENT DE
L’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE 2EME
CATEGORIE
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_034
ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN
APPARTENANT A MADAME BAILLY VERONIQUE
EPOUSE PSAUME
Adoptée à
l’unanimité FAINS VEEL - COMMUNE - Registre des délibérations 2
03/07/2024 DE_2024_035 ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN APPARTENANT AUX CONSORTS VINCENT Adoptée à l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_036
ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN
APPARTENANT AUX HERITIERS DE MONSIEUR
HERVE VANOLA
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_037
CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS
SUR LES PARCELLES N°261 ET N°262, SECTION
AK
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_038
CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS
ERRANTS - CONVENTION AVEC LE REFUGE DE
CATHY ET DEMANDE D’AIDE A LA FONDATION
BRIGITTE BARDOT
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_039
AVIS SUR LE PROJET PRESENTE PAR LA
SOCIETE METHA DE REMENNECOURT POUR
L’EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION DE
METHANISATION
Adoptée à
l’unanimité
03/07/2024 DE_2024_040 PUBLICATION DES TRANSACTIONS FONCIERES 2023 Le Conseil
Municipal
prend acte
03/07/2024 DE_2024_041 INFORMATION : MARCHÉS PUBLICS CONCLUS EN 2023 Le Conseil
Municipal
prend acte
03/07/2024 DE_2024_042 INFORMATION : FORMATION DES ÉLUS SUR L’ANNÉE 2023 Le Conseil
Municipal
prend acte
03/07/2024 DE_2024_043 INFORMATION : MODIFICATION DES HORAIRES D’OUVERTURE DE LA MAIRIE Le Conseil
Municipal
prend acte
03/07/2024 DE_2024_044
INFORMATION - RAPPORT ANNUEL 2023 SUR
LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES
PUBLICS DE L’EAU DE LA COMMUNAUTÉ
D’AGGLOMÉRATION MEUSE GRAND SUD
Le Conseil
Municipal
prend acte
03/07/2024 DE_2024_045
INFORMATION : RAPPORT 2023 SUR LE PRIX
ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE
L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTÉ
D’AGGLOMÉRATION MEUSE GRAND SUD
Le Conseil
Municipal
prend acte
03/07/2024 DE_2024_046 INFORMATION : DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER (D.I.A.) Le Conseil
Municipal
prend acte