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Ordre du Jour - ordre du jour odj conseil municipal cm 9 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour odj conseil municipal cm 9 fevrier 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL – JEUDI 9 FÉVRIER 2023
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N° Libellé Rapporteurs
1 Actes de gestion Mme la Maire
2 Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes Josette PRALY
3 Rapport sur la situation en matière de développement durable Matthieu FISCHER
4 Vote du rapport d'orientations budgétaires pour 2023 Stéphane GOMEZ
5 Communication sur le plan pour la préservation et la valorisation du patrimoine de la ville de Vaulx-en-Velin Joëlle GIANNETTI
6
Convention unique relative au dispositif de Service d’Accueil et d’Information des Demandeurs (SAID) et de gestion partagée de la demande de logement social et des attributions
Monique MARTINEZ
7 Garantie d'emprunt Sollar Monique MARTINEZ
8 Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés pour les élèves musiciens du collège Henri Barbusse de Vaulx-en-Velin Nadia LAKEHAL
9 Cité éducative : appel à projet pour soutenir les parcours Kaoutar DAHOUM
10
"Equipement Ville-campus"
Actualisation du projet et avenant n°1 à la convention d’application de la contribution financière à la construction d’un équipement mutualisé entre la ville et l’Ecole nationale supérieure d’architecture de Lyon
Stéphane GOMEZ
11 Renouvellement du marché de réservation de berceaux Stéphane GOMEZ
12 Régularisation d'une subvention dans le cadre d'un éco-projet 2022 auprès des élèves de l'école Anatole France Matthieu FISCHER
13 Renouvellement de la convention avec la Maison Médicale de Garde de l'Est Lyonnais Soufia MAAROUK
14 Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement public Local (DSIL) Stéphane GOMEZ
15 Recensement de la Population 2022 - recrutement et rémunération des agents recenseurs Charazède GAHROURI
16 Cession du véhicule ISUZU de la police municipale FH-522-HB Muriel LECERF
17 Désignation de deux membres du conseil municipal au sein de la commission développement social, solidarités Mme la Maire
18
Désignation de représentants au sein des conseils d'école des écoles maternelle et élémentaire Henri Wallon, de l'école maternelle le Chat Perché et des écoles maternelle et élémentaire Odette Carthaillac
Mme la Maire N° Libellé Rapporteurs
19 Désignation d'un représentant suppléant de la commune au sein du conseil d'administration de la mission locale Mme la Maire
20 Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'Espace Projets Interassociatifs Mme la Maire
21 Désignation d'un membre du conseil municipal au sein de la commission consultative des services publics locaux Mme la Maire