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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 03 07 2025
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 03 07 2025)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Banque,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2025 - 19:00
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Libellé Rapporteur / Rapporteure
Demande d'octroi d'honorariat à Monsieur Michel BRIDON,
ancien adjoint au Maire
Madame La Maire
Signature de la charte de jumelage avec la Ville de Beit
Sahour (Palestine)
Madame La Maire
Autorisation de dépôt de projets dans le cadre des appels
à projets du MEAE et de l’AFD – Coopération
Décentralisée avec la Ville de Beit Sahour (Palestine)
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Fusion de l'école élémentaire Youri Gagarine avec l'école
maternelle Youri Gagarine et création de classes
élémentaires pour Chat Perché
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Convention pluriannuelle avec l'Education Nationale pour
les activités danse destinées au soutien à l'enseignement
dans les écoles primaires de Vaulx-en-Velin
Kaoutar DAHOUM
Convention avec l'Education Nationale pour les
interventions artistiques (musique, arts plastiques et
théâtre) destinées au soutien à l'enseignement dans les
écoles primaires de Vaulx-en-Velin
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Réouverture crèche Couleur Grenadine du centre social du
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Attribution d'une subvention à l'association M'SPORTS
pour la poursuite du projet A Vaulx Cross
Fréderic KIZILDAG
Communication Activ'été 2025 Michel ROCHER
Subventions aux associations 2025, attributions
complémentaires
Myriam MOSTEFAOUI
Appel à projets dans le cadre du plan de lutte contre le
racisme, l'antisémitisme et les discriminations
Myriam MOSTEFAOUI
Communication sur l'emploi Abdoulaye SOW
Quartier Cervelières-Sauveteurs - Plan National Initiative
Copropriétés – Convention de portage temporaire de lots
2025- 2026
Stéphane GOMEZ
1/2 Libellé Rapporteur / Rapporteure
Acquisition de la parcelle AV 359 située dans le quartier
des Noirettes
Matthieu FISCHER
Règlement intérieur des locaux municipaux Myriam MOSTEFAOUI
Mise en place d'un nouveau régime des indemnités
horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
Josette PRALY
Adoption d'un régime d'astreinte pour la Direction de
l'éducation
Josette PRALY
Mise à jour du tableau des emplois Josette PRALY
Mise à jour de la tarification des animations - Pôle Seniors Dehbia DJERBIB
Modification de la délibération n°13 du 21 novembre 2024
mettant en place le régime indemnitaire tenant compte des
fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement
professionnel (RIFSEEP).
Madame La Maire
Modification de la délibération n° 26 du 18 décembre 2024
modifiant les montants et les modalités de versement de
l’Indemnité d’Orientation et de Suivi des Élèves (ISOE)
pour les agents relevant des cadres d’emplois de
professeurs d’enseignement artistique et d’assistants
d’enseignement artistique.
Madame La Maire
Modification de la délibération N° 27 du 18 décembre 2024
mettant en place l'indemnité spéciale de fonction et
d'engagement (ISFE) pour les agents relevant des cadres
d'emplois de la police municipale.
Madame La Maire
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