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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 9 11 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 9 11 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Culture et patrimoine,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2023 - 19:00
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N° Libellé Rapporteur / Rapporteure
1 Actes de gestion Madame La Maire
2 Création du conseil des enfants et des jeunes de Vaulx-en-Velin Madame La Maire
3 Subvention à l'association des Victimes de l'incendie des Barques Myriam MOSTEFAOUI
4 Subvention exceptionnelle à l’Association Culturelle Française des Arméniens de France Liliane GILET-BADIOU
5 Création des conseils des crèches municipales Kaoutar DAHOUM
6 Budget Participatif 2eme édition Patrice GUILLERMIN- DUMAS
7 Avis sur le nouveau périmètre de la ZFE Madame La Maire
8 Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux- conventions de gestion en flux Madame La Maire
9 cité éducative - Appel à projet pour soutenir les parcours Kaoutar DAHOUM
10 Convention 2023 Plan de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations Myriam MOSTEFAOUI
11 Appel à projets 2023 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations Myriam MOSTEFAOUI
12 Reconduction des conventions de partenariat avec la SPA et avec l'association Les Chats Libres Vaudais Eric BAGES-LIMOGES
13 Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) Myriam MOSTEFAOUI
1/2 N° Libellé Rapporteur / Rapporteure
14 Maison du projet et de la création - Approbation de l'APD (avant projet définitif). Philippe MOINE
15 Subvention exceptionnelle à l'association Woodstower Nadia LAKEHAL
16 Organisation du recensement - rémunération de la coordination et des agents recenseurs Charazède GAHROURI
17 Dérogation au principe du repos dominical Madame La Maire
18 Prolongation de la convention partenariale du guichet numérique "Toodego" Abdoulaye SOW
19 Règlement intérieur de la commande publique - mise à jour Stéphane GOMEZ
20 Désignation du référent déontologue des élus de la commune de Vaulx-en-Velin Madame La Maire
21 Marché de prestations de mise en propreté des locaux communaux Stéphane GOMEZ
22 Attribution de marchés d'assurance - responsabilité civile - Flotte Véhicule - Risque statutaire Stéphane GOMEZ
23
Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la Société d'économie mixte patrimoniale
(SEMPAT) du Grand Lyon pour les exercices 2015 à 2020
Matthieu FISCHER
24 SITIV : modifications des statuts Abdoulaye SOW
25 Servitude de passage GRDF - Promenade Lénine Philippe MOINE
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