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Ordre du Jour - ordre du jour odj conseil municipal cm 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour odj conseil municipal cm 30 mars 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Libertés publiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023
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N° Libellé Rapporteur / Rapporteure
1 Actes de gestion Madame la Maire
2 Adoption du règlement budgétaire et financier Stéphane GOMEZ
3 Budget primitif 2023 Stéphane GOMEZ
4 Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2023 Stéphane GOMEZ
5 Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Vaulx en Velin au titre de l'exercice 2023 Stéphane GOMEZ
6 Subventions aux associations sportives 2023 Michel ROCHER
7 Subventions aux associations 2023 Myriam MOSTEFAOUI
8 Dénomination d'une salle de la MJC au nom de "Yannis Benallegue" Madame la Maire
9 Subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour les victimes des séismes en Turquie et Syrie Harun ARAZ
10 Solidarité internationale - appel à projet 2023 Harun ARAZ
11 Demande de protection fonctionnelle Madame la Maire
12 Vie des écoles - Vote des crédits libres pour l'année scolaire 2022-2023 Kaoutar DAHOUM
13 Subvention aux associations des parents d'élèves Kaoutar DAHOUM
14 Défi Class' énergie - Edition 2023-2024 Matthieu FISCHER
15 Communication sur les chats libres Eric BAGES- LIMOGES
1/2 N° Libellé Rapporteur / Rapporteure
16 Règlement des jardins familiaux Matthieu FISCHER
17 Redevance d'occupation des jardins familiaux Matthieu FISCHER
18 Mise à disposition d'un local à l'association "Association de Solidarité et Entraide Metouienne" Madame la Maire
19 Conventions 2023 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations Myriam MOSTEFAOUI
20 Appel à projets 2023 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations Myriam MOSTEFAOUI
21 Demande de subventions auprès de l'Etat, Fonds Associatif Local et Fonds Projets Habitants 2023 Myriam MOSTEFAOUI
22 Subvention Fonds Associatif Local et Fonds Projets Habitants Myriam MOSTEFAOUI
23 Désaffectation et déclassement d'un terrain situé 123 avenue Paul Marcellin Matthieu FISCHER
24 Cession d'un terrain situé 123 avenue Paul Marcellin Matthieu FISCHER
25 Cession de lots de copropriété dans le centre commercial du Mas du Taureau Stéphane GOMEZ
26 Approbation du renouvellement de la convention constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Rhône (CDAD du Rhône) Muriel LECERF
27 Avenant financier pour le marché de maîtrise d'œuvre de la rénovation de la piscine Jean Gelet Philippe MOINE
28 Adhésion à la Centrale d'Achat RESAH Abdoulaye SOW
29 Autorisation de signature de l'accord-cadre relatif aux services de télécommunications Stéphane GOMEZ
30 Attribution du marché de prestations de sécurité, de surveillance et de gardiennage Muriel LECERF
31 Demande de subventions auprès de la Métropole au titre du dispositif d'aides aux communes Stéphane GOMEZ
32 Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du "Fonds vert" Stéphane GOMEZ
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