Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - annonce cm 3 fev 26
Conseil Municipal - annonce cm 21 oct 24
Conseil Municipal - annonce cm 30 janv 25
Conseil Municipal - annonce cm 24 juin 26
Conseil Municipal - annonce cm 18 mai 26
Conseil Municipal - annonce cm 20 mars 26
Conseil Municipal - annonce cm 13 mars 24
Ordre du Jour - odj cm 2 avr 26
Conseil Municipal - annonce cm 23 sept 24
Compte-Rendu - cr 2 avr 26
Conseil Municipal - annonce cm 13 avr 26
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 01h03 par la commune de Deauville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - annonce cm 13 avr 26)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Tourisme,
DEAUVILLE
RÉPUBLIQ'[)E FRANÇj'aSE - DÉPARTEMENT DU CALVADOS - ARRONDISSEMENT DE LISIEUX
C O N S E I L M U N IC IP A L
Le Public est informé que le Conseil Municipal de DEAUVILLE se
réunira à la Maïrie, le
ORDRE Du JOuR
* Nomenclature des commissions d'études e+ désignation des membres
* Marché de détail
Commission consultative
Désignation des représentants su Conseil
Conven+ion de gestion du Stade Commandant Hébert et du POM'S
Désignation àes membres
* Fonc+ion Publique Territoriale
Comité Social Terri+orial
Désignation de représentants du Conseil Municipal
* Commission de confrôle de la
Désignation des membres
du Festival Américain
* Cenfre Communal d'Action Sociale
Désignation des membres
* EPIC Les Franciscaines
Désignafion des administrateurs
* Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la gestion et
l'exploifa+ion du stationnemenf payant en bord de mer
Désignation des délégués
* Syndicaf Mixte de l'Hippodrome de Deauville
Désignation des membres au Comité Syndical
* Syndica+ mixte de l'aéropor+ de Deauville-Normandie
Désignafion des membres au comité syndical
Mairie de Deauville - B.P. 31600 - 14801 Deauville cedex - Tél 02 31 14 02 02 - Fax 02 31 87 30 62 - www.mairie-deauville.fr Syndica+ Dépar+emental d'Energie du Calvados
SDEC Energie
Désignation des délégués
SAEML de gestion du Centre International de Deauville
Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire
Conseil d'Administration
Désignation des représen+ants de la Ville
* SAEML du Pôle Infernational du Cheval
Assemblée Générale ordinoire e+ extraordinaire
Conseil d'Administration
Désignation des représentan+s de ICI Ville
Socié+é Publique Locale de Développement Tenitorial e+ Touris+ique de
Deauville
Désignation des représenfanfs de la Ville de Deauville au Conseil
d'Administration ef à l'Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire
* Société Publique Locale de Développement Tenitorial et Touristique de
Deauville
Désigna+ion des représenfants de ICI commune de Deouville au comité
de développement tt Marketing territorial ))
* Lycée-Collège André Maurois
Membres délégués par le Conseil Municipal aux Conseils d'Adminis+ration
* Association «« Deauville Plein Air »)
Désignation des membres de droit
* Comité des Œuvres Sociales du personnel de la Ville de Deauville
Désignation des membres de droit
* Association Deauvillaise d'Aide aux Personnes Agées et aux Familles
Désigna+ion des membres de droit
* Partelios Habitat
Conseil d'Adminis+ration
Désignation du représen+an+ de la Ville de Deauville
* Societe Alceane
Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine Le Havre Seine
Métropole
Conseil d'Administration
Désignation du représentant de la Ville de Deauville
Association Calvados Attractivité
Désignation d'un représentant
* Agence d'Urbanisme de la Région du Havre ef de l'Estuaire de la Seine
Adhésion et désignation d'un représentant
* Commission Locale du Si+e Patrimonial remarquable de Deauville
Désignation des membres
* Commission Communale des Impôts Direcfs Conseil Portuaire
Désignation des représentan+s de la Ville
Comité stratégique interportuaire pour les ports du Calvados
Désignation d'un représenfont
Déplacemen+ à Hong Kong
Prise en charge des frais
Au+orisa+ion
Réfection de façades
Attribu+ion de subvention
Personnel communal
Cabinet du Maire
At+ribution d'un véhicule de fonction par nécessi+é absolue de service
Services Généraux
Modification de vacations - Autorisa+ion
* Ins+auration d'un plafond annuel de jours indemnisables au +itre du
compte épargne-temps
* Activité accessoire
Activité d'in+érêt général réaménagement du blockhaus
Autorisafion
Régime indemnitaire 2026
Actualisation du crédit global IFCE 2026
* Politique foncière et patrimoniale de la Ville
Au+orisation de principe
* Promesse synallagmatique de vente des droits à construire portant sur le
lot D de
la ZAC de la PresquTle de la Touques avec la SCCV FI DEAUVILLE HALLE
Avenant no l - Autoriso+ion
* Convention d'exploitation de deux plages à usage commercial
leï mars 21)24 au .jl décembre :,!!U28
Socié'fé des Hôtels et Casino de Deauville
Exomen du ropport annuel 2025
* Convention d'exploi+ation de deux plages à usage commercial
Société des Hôtels et Casino de Deouville
Tarifs 2026 - Approbotion
* Bailleurs sociaux : passage de la gestion en stock à la gestion en flux de
droits de réservation des logements locatifs sociaux
Avenant à la convention définissant les règles applicables aux réservations
de logements de Deauville avec Par+élios Habi+at
Autorisation
Accueil du «« Tournoi Tennis Futur »»
Conven+ion de mise à disposition de +errains de tennis et matériels
Autorisation Accueil de l'exhibition Classic Tour
Convention de mise à disposition de terrains et matériels
Autorisation
* Crèche Municipale
Renouvellement de la convention de pres+ation de service unique et du
bonus oHractivi+é
2026-2030
Au+orisa+ion
Enseignement de l'anglais dans les écoles
Année scolaire 2026/2027
Subvention pour par+iciper aux frais de scolari+é des deauvillais inscrits à
l'école privée jeanne d'Arc de Trouville sur Mer - Année scolaire 2025-2026
Autorisa+ion
Conven+ion d'objectifs sportif avec l'Avant-Garde Deauvillaise
Avenant no 3
Autorisation
* Conven+ion à objec+if social avec l'Associa+ion Deauville Plein Air
Avenant no l
Autorisation
Conven+ion à objectif sportif avec l'Association spor+ive Trouville Deauville
Villers
Avenant no 2
Autorisation
@ Convention de mise à disposition de vélos et de matériel de sécurifé avec
la Cité Scolaire André Maurois
Cycle d'appren+issage tisavoir rouler à vélo»» - Ecole primaire Albert
Fracasse
Année scolaire 2025-2026
* Journée des oubliés des vacances & Journée bonheur jeunes
Convention de prêt de ma+ériel e+ de mise à disposition d'espaces au
Secours Populaire Français
Autorisation
* Deauville Sport Images Festival 2026
Approbation du programme et autorisations
'2-X