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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Réunion
du
Conseil
municipal
Affiché
le 26/11/2020
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
sont
convoqués
à
La
Mairie
de
Montclar
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
le
:
JEUDI
3 DÉCEMBRE
2020
A
LA
MAIRIE
DE
MONTCLAR
À
/ FA
30
L’ordre
du
jour
est
le suivant :
N°
|
Libellé
Rapporteur
1
Lecture
et approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente.
B.
SAVORNIN
2
Participation
aux
frais
de
repas
des
enfants
scolarisés
à Seyne
/ Année
2019-2020
C.
JUBIN
3
Demande
de
financement
auprès
de
la
banque
des
territoires
dans
le
cadre
du |
S. PIOLLE
lancement
d’une
étude.
4
ONF
vente
de
bois
J. HERMITTE
5
Opposition
au
transfert
de
la
compétence
en
matière
de
Plan
Local
d'Urbanisme |
B.
SAVORNIN
Œ@LU)
à la communauté
d’agglomération
Provence
Alpes
Agglomération
(PAA)
6
Avenant
à l’adhésion
à Ingénierie
et Territoire
04
(IT
04)
B.
SAVORNIN
7
Définition
des
projets
dans
le cadre
du
droit
de
préemption.
B.
SAVORNIN
8
Rétrocession
à la commune
de
la voirie
du
lotissement
« Les
Adrets
»
A.
CAVA
9
Demande
d’autorisation
d’exploiter
une
hélisurface
dans
le
cadre
du
PIDA
pour |
N.
GRANOUX
l’année
2020-2021
sur
un
terrain
communal
situé
au
plateau
de
la Chaux.
10
|
Renouvellement
de
la convention
du
local
dépôt
d’explosifs
N.
GRANOUX
11
|
Régularisation
du
paiement
des
indemnités
de
passage
hiver
de
l’année
2017
pour |
B.
SAVORNIN
messieurs
BARNEAUD
et LAMÉ.
12
|
Décision
modificative
n°2-2020
budget
principal
de
la commune
B.
SAVORNIN
13
|
Questions
diverses
Le
Maire,
Cette
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
sanitaires
en
vigueur.