Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Maquette CA 2021 Cimetiere
Déliberation - Affectation des resultats 2021 BP et BA cimetiere
Déliberation - BP 2022 Cimetiere
Déliberation - CA 2021 VILLE
Déliberation - Maquette compte de gestion cimetiere du bouscat
Déliberation - Maquette CA 2021 VILLE
Déliberation - Maquette BP 2022 CIMETIERE
Déliberation - A5 Maquette DM 1 CIMETIERE
Déliberation - Presentation CA 2021 ET BP 2022
Déliberation - de 080422 3 ca 2021
Déliberation - CA 2021 Cimetiere
Document publié le Mardi 5 avril 2022 par la commune de Bouscat.
Lien du pdf (Déliberation - CA 2021 Cimetiere)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
V QUSCAL Viile à vivre DOSSIER N°7
COMPTE ADMINISTRATIF 2021
BUDGET ANNEXE DU CIMETIÈRE
Nombre de Conseillers
en exercice : 35
Membres présents : 27
Absents : 2
Excusés :6
EXTRAIT DU RE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 5 AVRIL 2022
Le Conseil Municipal de la Ville du BOUSCAT, dûment
convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur
Patrick BOBET, le 5 Avril 2022
Présents: Patrick BOBET, Gwénaël LAMARQUE, Jean-Georges
MICOL, Philippe FARGEON, Maël FETOUH, Françoise COSSECQ,
Alain MARC, Marie Emmanuelle DA ROCHA, Alain GERARD,
Sandrine JOVENE, Bruno QUERE, Michel MENJUCO, Daniel
BALLA, Nathalie SOARES, Guillaume ALEXANDRE, Bérengère
DUPIN, Benjamin DUGERS, Géraldine AUDEBERT, Daphné
GAUSSENS, Thomas BURGALIERES, Jonathan VANDENHOVE,
Xavier DE JAVEL, Juie-Anne BROUSSIN, Damien ROUSSEAU,
Claire LAYAN, Maxime JOYEZ, Patrick ALVAREZ
Excusés avec procuration : Emmanuelle ANGELINI (à Sandrine
JOVENE), Mathilde FERCHAUD (à Bérengère DUPIN}, Armelle
BARTHELEMY-ABAZIOU (à Jean-Georges MICOL), Grégoire
REYDIT (à Daphné GAUSSENS}, Sarah DEHAIL (à Alain MARC),
Violette LABARCHEDE (à Marie DA ROCHA)
Absents : Didier PAULY, Jean-Jacques HERMENCE
Secrétaire : Alain GERARD CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2022
DOSSIER N° 7 COMPTE ADMINISTRATIF 2021
BUDGET ANNEXE DU CIMETIERE
RAPPORTEUR : Jean-Georges MICOL
Le compte administratif se défini: comme le bilan financier de l'exercice n-1 dont il présente les
résultats. À la différence du compte de gestion, le compte administratif ast établi par l'ordonnateur
(comptabilté en parte simple). Il doit être impérativement voté avant le 30 juin de l'année suivant
l'exercice considéré.
Ainsi,
VU le Code Général des Collectivités Territor'a es,
VU l'instruction comptable M14 mod ée,
VU l'arrêté interministérie! au 24 juillet 2000 {NOR : INTB0000431 A},
VU le débat c'arientations pudgétares 2021 en date du 23 février 2021,
VU le vote des budgets 2021 en date du 06 avril 202,
VU la commission des finances en date du 29 mars 2022,
Considérant la nécessité d'arrécer les comptes du budget communal pour l'exercice 2021 ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par:
32 voix POUR,
Article1: Désigne un président de séance pour l'approbation de ce compte administratif, Monsieur le Maire devant se retrer,
Aticle2: Arrête les résultats définitifs tels que préseniés ci-dessous,
SECTION D'EXPLOITATION | SECTION D'INVESTISSEMENT ENSEMBLE
DÉPENSES | RE
LIBELLE ou s | pero | EXGEDENTS
TES | DÉPENSES ETES | DÉPENSES | RECETES
[exceenrs | oericm | #xornenrs
COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ANNEXE GIMETIERE( MA)
[Résuttets repurtés (a; Ï ] “Eat lodinnertoniast ul [om cle 5 Résutiat 9 rover Ï [2 Ï ] 2587
oraux (ya 1 xl wonxl [som] mon . sers 137
ï 260 sc
roaneneser | Te T Ï Rora
RESULTATS DEmNTre | Bo Î Rora Article 3 Constat les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives aux reports à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de
roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à
titre budgétaire aux différents comptes,
Reconnaït la sincérité des restes à réaliser,
Fait et délibéré le 5 Avril 2022
LE MAIRE,
= Patrick BOBET