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Déliberation - BP 2022 Cimetiere
Document publié le Mardi 5 avril 2022 par la commune de Bouscat.
Lien du pdf (Déliberation - BP 2022 Cimetiere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
ÿ Ville 8 vivre DOSSIER N°12: EUDGET PRIMITIF 2022 ANNEXE CIMETIERE
Nombre de Conseillers
en exercice : 35
Membres présents : 27
Absents : 2
Excusés : 6
BUDGET
EXTRAIT DU REGISTRE®
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 5 AVRIL 2022
Le Conseil Municipal de la Ville du BOUSCAT, dûment
convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur
Patrick BOBET, le 5 Avril 2022
Présents: Patrick BOBET, Gwénaël LAMARQUE, Jean-Georges
MICOL, Philippe FARGEON, Maël FETOUH, Françoise COSSECO,
Alain MARC, Marie Emmanuelle DA ROCHA, Alain GERARD,
Sandrine JOVENE, Bruno QUERE, Michel MENJUCQ, Daniel
BALLA, Nathalie SOARES, Guillaume ALEXANDRE, Bérengère
DUPIN, Benjamin DUGERS, Géraldine AUDEBERT, Daphné
GAUSSENS, Thomas BURGALIÈRES, Jonathan VANDENHOVE,
Xavier DE JAVEL, Julie-Anne BROUSSIN, Damien ROUSSEAU,
Claire LAYAN, Maxime JOYEZ, Patrick ALVAREZ
Excusés avec procuration : Emmanuelle ANGELINI (à Sandrine
JOVENE), Mathilde FERCHAUD {à Bérengère DUPIN}, Armelle
BARTHELEMY-ABAZIOU (à Jean-Georges MICOL), Grégoire
REYDIT (à Daphné GAUSSENS), Sarah DEHAIL {à Alain MARC},
Violette LABARCHEDE (à Marie DA ROCHA}
Absents : Didier PAULY, Jean-Jacques HERMENCE
Secrétaire : Alain GERARD CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2022
DOSSIER N°12: BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET ANNEXE CIMETIERE
RAPPORTEUR : Jean-Georges MICOL
Le budget primitf est un acte d'autorisation et de prévision. Tous les montants, estimés de façon
sincère (sans les avoir minoré ou majoréi, ne sont que des chiffres prévisionnels.
L'exécution budgétaire de l'année 2022 pourra apporter de nouvelles recettes ou de nouvelles
dépenses tent en fonctionnement qu'en investissement. Les ajustements nécessaires seront alors
ris en compte par les décisions modificatives que ie Conseil Municipal sera amené à voter au cours
de l'année.
Budget ANNEXE CIMETIÈRE
DEPENSES | RÉCETTES
Section d'EXPLOITATION |
[Résultat reporté 2027 = I sa)
[Opérations réelles de exercice 2022 141731) 5 000,00)
[Opérations d'ordre 2022 [ Ï | ]
TOTAL de la section d'EXPLOITATION
19417, | 1941731 |
Section d'INVESTISSEMENT ]
Résultat reporté 2021
Opérations réelles de l'exercice 2022
Reports et restes à réaliser Née
Opérations d'ordre 2022
| TOTAL de la section d'INVESTISSEMENT |
9,00 0,00!
Ainsi,
VU ie Code Général des Collectvités Territoriales,
VU l'nstuction budgétaire et comptable M 4,
VU la commission des finances en date du 29 mars 2022,
Après avorr entendu l'exposé sur le Budgez Primitif 2022
Après en avoird
33 voix POUR,
ibéré, le Conseil Municipal par :
Atticle unique: Approuve le oudget primitif annexe « cimerière » de l'exerc'ce 2022.
Faitet délibéré le 5 Avril 2022
LE MAIRE,
Patrick BOBET