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Ordre du Jour - 2023 04 06 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2026 04 27 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2022 06 02 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2022 05 12 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2024 06 27 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2025 05 22 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - CM 10.04.2025 Ordre du jour
Ordre du Jour - 2023 10 04 cm Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 10 04 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 4 OCTOBRE 2023
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - -
INTRODUCTION
Monsieur VOGEL 1 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur VOGEL 2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE LA SÉANCE DU 15 JUIN 2023
Monsieur VOGEL 3 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE ET DES MARCHÉS
Monsieur VOGEL 4 SOLIDARITE AVEC LE MAROC - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SECOURS
POPULAIRE
Monsieur VOGEL 5 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE MELUN A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE (CSS)
RELATIVE AU CENTRE INTEGRE DE TRAITEMENT
DES ORDURES MENAGERES
Monsieur VOGEL 6 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A
DISPOSITION D'AGENTS DE POLICE
INTERCOMMUNALE
FINANCES
Monsieur
MEBAREK
7 DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2023
Monsieur
MEBAREK
8 DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2023 -
OUVERTURE ET REVISIONS DES AUTORISATIONS DE
PROGRAMME
Monsieur
MEBAREK
9 CHARGES DE CENTRALITÉ - VERSEMENT DU FONDS
DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION MELUN VAL-DE-SEINE POUR LA
SAISON 2023/2024, POUR LE CONSERVATOIRE DE
MUSIQUE ET DE DANSE ' LES DEUX MUSES ' DE
MELUN Monsieur
MEBAREK
10 CHARGES DE CENTRALITE - VERSEMENT DU FONDS
DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION MELUN VAL-DE-SEINE POUR LA
PERIODE DU 01 SEPTEMBRE 2023 AU 31 AOUT 2024
POUR LA MEDIATHEQUE 'L'ASTROLABE' DE MELUN
Monsieur
MEBAREK
11 CHARGES DE CENTRALITE - VERSEMENT DU FONDS
DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION MELUN VAL-DE-SEINE POUR
L'ANNEE 2023 POUR LA PISCINE MUNICIPALE DE
MELUN
Monsieur
MEBAREK
12 APPROBATION DU REGLEMENT DE LA REGIE
UNIQUE DE LA VILLE DE MELUN
Monsieur
MEBAREK
13 DEMANDE DE VERSEMENT D'UN PREMIER ACOMPTE
RELATIF AU FONDS DE CONCOURS ' MANDAT 2020-
2026 ' DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
MELUN VAL DE SEINE POUR L'OPERATION
D'IMPLANTATION DU CINEMA EN CENTRE VILLE DE
MELUN.
Monsieur
MEBAREK
14 FONDS CHÊNE 2023 : DEMANDE DE SUBVENTION
AUPRES DE LA FEDERATION NATIONALE DES
COLLECTIVITES CONCEDANTES ET DES REGIES
(FNCCR) ET AUTORISATION DE SIGNATURE.
Monsieur
MEBAREK
15 DEMANDE DE SOUTIEN AUPRES DU CONSEIL
REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DU
FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES TOUCHEES
PAR LES EMEUTES URBAINES - AVANCE
REMBOURSABLE
Monsieur
MEBAREK
16 DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE
L'ACCOMPAGNEMENT DE L'ETAT POUR LA
REPARATION DES DEGÂTS ET DOMMAGES CONTRE
LES BIENS DES COLLECTIVITES RESULTANTS DES
VIOLENCES URBAINES SURVENUES AU MOIS DE
JUIN 2023.
ÉDUCATION
Madame
ROUFFET
17 APPROBATION DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE
(PEDT) ET INTEGRATION DU PLAN MERCREDI
SPORT
Monsieur
BOURSIN
18 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LES ASSOCIATIONS -
AUTORISATION DE SIGNATURE Monsieur
BOURSIN
19 VERSEMENT D'UNE PARTIE DES SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS SPORTIVES
PRU
Madame TIXIER 20 DÉNOMINATION D'UNE IMPASSE - LOT 1C45
ECOQUARTIER DE LA PLAINE DE MONTAIGU -
IMPASSE DES COQUELICOTS
Madame TIXIER 21 NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE
RENOUVELLEMENT URBAIN - APPROBATION DU
BILAN DE LA CONCERTATION EN PHASE PLAN
GUIDE
CULTURE
Monsieur RAZE 22 MISE EN PLACE D'UN TARIF EN PARTENARIAT AVEC L'UIA DANS LE CADRE DES SAISONS CULTURELLES
2023-2024, 2024-2025 ET 2025-2026 DE LA VILLE
PROPRETÉ
URBAINE-
TRAVAUX
Monsieur
RAVAUDET
23 CONVENTION PORTANT OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE LA VILLE
DE MELUN ET LA SOCIETE ORANGE
Monsieur
RAVAUDET
24 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU
DOMAINE PUBLIC RELATIVE A L'INSTALLATION,
L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DE BORNES
PUBLIQUES DE RECHARGE POUR VEHICULES
ELECTRIQUES PAR LE SDESM.
COMMERCE
Monsieur THIAW 25 OPERATION DE RAVALEMENT DES FACADES
D'IMMEUBLE - DIXIEME COMMISSION
Monsieur THIAW 26 OPERATION DE RENOVATION DE VITRINES
COMMERCIALES - PREMIERE COMMISSION 2023
Monsieur THIAW 27 OPERATION DE RENOVATION DE VITRINES
COMMERCIALES - DEUXIEME COMMISSION 2023 LOGEMENT ET
URBANISME
Monsieur DEZERT 28 CONVENTION D'ADHESION AU FONDS DE
SOLIDARITE LOGEMENT
Monsieur DEZERT 29 PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE - ECHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE DE MELUN ET LA
SOCIETE TROIS MOULINS HABITAT - AUTORISATION
DE SIGNATURE DE L'ACTE NOTARIE - AFFECTATION
ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL
Monsieur DEZERT 30 ACQUISITION AUPRES DU GROUPE HOSPITALIER SUD ILE-DE-FRANCE DE LA CRECHE SITUEE 9 RUE
FRETEAU DE PENY A MELUN -PARCELLE
CADASTREE SECTION AB N° 10 SITUEE SUR LA
COMMUNE DE VAUX LE PENIL.
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL
DRH
Monsieur VOGEL 31 CREATIONS D'EMPLOIS AU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur VOGEL 32 SUPPRESSIONS D'EMPLOIS AU TABLEAU DES
EFFECTIFS
VOEU
Madame GILLIER 33 PRESERVATION ET EXPOSITION AU PUBLIC DE LA PLAQUE COMMEMORATIVE DU PERSONNEL DE
L'USINE A GAZ ET DU SECTEUR ELECTRIQUE DE
MELUN 1914-1918 ET 1939-1945