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Ordre du Jour - 2023 10 04 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2018 06 20 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 06 27 cm Ordre du Jour
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 06 27 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
Ville de melun
République Française
Hôtel de Ville
16 Rue Paul Doumer - 77000 Melun
+33 (0)1 64 52 33 03 // ville-melun.fr
Le 21 juin 2024 VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 27 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - -
Monsieur
MEBAREK
1 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur
MEBAREK
2 PROCÈS-VERBAL D'INSTALLATION D'UN NOUVEAU
CONSEILLER MUNICIPAL SUITE À UNE DÉMISSION
Monsieur
MEBAREK
3 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE
LA SÉANCE DU 23 MAI 2024
Monsieur
MEBAREK
4 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE ET DES
MARCHÉS
Monsieur
MEBAREK
5 DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE
GESTION ET DE FONCTIONNEMENT DU FOYER
RÉSIDENCE 'LA CHESNAIE' - NOUVELLE
RÉPARTITION DE SON ACTIF ET DE SON PASSIF
ENTRE LES COLLECTIVITÉS MEMBRES
Monsieur
MEBAREK
6 RAPPORT DE PRÉSENTATION DES ACTIONS
ENTREPRISES AFIN DE CONTRIBUER A
L'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE VIE DES
MELUNAIS, AU TITRE DE L'EXERCICE 2023 (FSRIF)
Monsieur
MEBAREK
7 DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2024
Monsieur
MEBAREK
8 DECISION MODIFICATIVE N°1 -EXERCICE 2024 -
OUVERTURE ET REVISION DES AUTORISATIONS DE
PROGRAMME
Monsieur
MEBAREK
9 ADMISSIONS EN NON-VALEUR
Monsieur
MEBAREK
10 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE
NATIONALE DU SPORT AU TITRE DU DISPOSITIF
PLAN " 5 000 EQUIPEMENTS - GENERATION 2024 "
Monsieur
MEBAREK
11 INSTITUTION DE LA TAXE D'AMENAGEMENT,
FIXATION DU TAUX MAJORE ET INSTAURATION DU
REGIME D'EXONERATION LOCAL Monsieur
MEBAREK
12 DENOMINATION DE LA PORTION DE RUE SITUEE
ENTRE LA PLACE DE LA MOTTE AUX CAILLES ET
L'AVENUE DE LA 7ÈME DIVISION BLINDÉE : RUE
JACQUES MARINELLI
Monsieur
MELLIER
13 DENOMINATION D'UN CHEMIN - MARCEL COULON
Madame GRANGE 14 APPROBATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE)
Madame TIXIER 15 AVENANT À LA CHARTE DE RELOGEMENT DU NPNRU DES HAUTS DE MELUN - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Madame TIXIER 16 STRATÉGIE URBAINE DE LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE - APPROBATION DU COMPTE RENDU
ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ LOCALE 2023 DE
L'OPÉRATION DE REDYNAMISATION DU CENTRE-
VILLE DE MELUN - CONCESSION D'AMÉNAGEMENT
SPL MELUN VAL DE SEINE AMÉNAGEMENT
Madame TIXIER 17 APPROBATION DE L'AVENANT N° 5 AU TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT - OPERATION DE
REDYNAMISATION DU CENTRE-VILLE DE MELUN
Madame TIXIER 18 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LE DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE PORTANT SUR
LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL EN VUE D'Y
ACCUEILLIR UN POINT D'INFORMATION SUR LE
TZEN II
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
DUCHESNE
19 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION
ETABLIE ENTRE LE COLLEGE FREDERIC CHOPIN ET
LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE DANSE ET DE
THEATRE DE MELUN ' LES DEUX MUSES ' POUR
L'AMENAGEMENT D'UNE CLASSE A PROJET
THEATRE
Monsieur
DUCHESNE
20 CERAMIQUES SUR SEINE 2024 - MARCHE DE POTIERS
- PRIX DU JURY ET PRIX DU PUBLIC
Monsieur
DUCHESNE
21 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LE SMITOM ET LA
VILLE DE MELUN POUR LE VERSEMENT D'UNE
SUBVENTION AU SOUTIEN DE LA REALISATION
D'UNE SCULPTURE EN MATERIAUX RECYCLES ET
DU DEPLOIEMENT D'ATELIERS PEDAGOGIQUES DE
SENSIBILISATION Madame
STENTELAIRE
22 CONCESSION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR
L'EXPLOITATION DES MARCHÉS
D'APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE DE MELUN -
AVENANT N° 1 - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNATURE
Madame
STENTELAIRE
23 OPERATION DE RENOVATION DE VITRINES
COMMERCIALES - SIXIEME COMMISSION 2023-2024
Monsieur
ADJOUADI
24 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES
ASSOCIATIONS DES LOCAUX ASSOCIATIFS -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame
ROUFFET
25 MODIFICATION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE
DES FAMILLES AUX ACTIVITÉS ORGANISÉES PAR
LES CENTRES SOCIAUX
Madame
VALENTE
26 MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE VIDEO-
VERBALISATION
Monsieur ROBERT 27 CONVENTION POUR LA REALISATION D'AMENAGEMENTS CYCLABLES SUR LA COMMUNE
DE MELUN JUSQU'A LA ROCHETTE
Monsieur
RAVAUDET
28 CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC -
PARKING PUBLIC DE LA GARE - AVENANT N° 2-
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
RAVAUDET
29 CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC -
PARKING PUBLIC DE LA GARE
PROTOCOLE D'INDEMNISATION - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Monsieur
RAVAUDET
30 CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC -
PARCS ET VOIRIE - PROTOCOLE D'INDEMNISATION -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
RAVAUDET
31 APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE
LA SEM AMÉNAGEMENT 77 DONT LA VILLE DE
MELUN EST ACTIONNAIRE DANS UNE SOCIÉTÉ
CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE (SCCV) --
PROGRAMME RÉSIDENTIEL À CANNES-ECLUSE
Monsieur
RAVAUDET
32 APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE
LA SEM AMÉNAGEMENT 77 DONT LA VILLE DE
MELUN EST ACTIONNAIRE DANS UNE SOCIÉTÉ
CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE (SCCV) -- OFFRE
MIXTE À AVON Monsieur
RAVAUDET
33 APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE
LA SEM AMÉNAGEMENT 77 DONT LA VILLE DE
MELUN EST ACTIONNAIRE DANS UNE SAS (SOCIÉTÉ
PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE) -- OFFRE IMMOBILIÈRE À
DESTINATION DES ARTISANS ET PME/PMI DU
TERRITOIRE DE LA COMMUNE NOUVELLE MORET-
LOING-ET-ORVANNE
Monsieur
RAVAUDET
34 APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE
LA SEM AMÉNAGEMENT 77 DONT LA VILLE DE
MELUN EST ACTIONNAIRE DANS UNE SOCIÉTÉ
CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE (SCCV) -- OFFRE
IMMOBILIÈRE À DESTINATION DES ARTISANS ET
AUTRES PME/PMI À CROISSY-BEAUBOURG
Monsieur
RAVAUDET
35 APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE
LA SEM AMÉNAGEMENT 77 DONT LA VILLE DE
MELUN EST ACTIONNAIRE DANS UNE SOCIÉTÉ
CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE (SCCV) --
PROGRAMME RÉSIDENTIEL À SAINT-THIBAULT-DES-
VIGNES
Monsieur
RAVAUDET
36 VENTE ET ALIENATION DE L'ENGIN DE MARQUE
MANITOU DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2024
Madame GOMES 37 FRAIS DE RESTAURATION DES ENFANTS NON MELUNAIS INSCRITS EN DISPOSITIFS D'INCLUSION
SCOLAIRE (ULIS, UNITES D'ENSEIGNEMENT, AUTRE)
Madame GOMES 38 CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET LA FONDATION ELLEN POIDATZ
Madame RAZE 39 NOUVEAU TARIF DU DISPOSITIF COLLÈGE AU CINÉMA
Madame RAZE 40 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ALTAIR CONFÉRENCES SARL SAISON 2024/2025
Madame RAZE 41 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CIN&MOI - AUTORISATION DE
SIGNATURE - FIXATION D'UN TARIF PREFERENTIEL
POUR LES ADHERENTS DE L'ASSOCIATION
Monsieur DEZERT 42 CESSION PAR L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE
L'ADOLESCENCE (ADSEA) DE LA PARCELLE
CADASTREE SECTION AN N° 143P, D'UNE
CONTENANCE DE 1 710 M², SISE CHEMIN DU
COUDRAY MENEREAUX A MELUN.
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL Monsieur DEZERT 43 CONVENTION GESTION EN FLUX
Monsieur
MEBAREK
44 FIXATION DES TAUX DE PROMOTION
D'AVANCEMENT DE GRADE
Monsieur
MEBAREK
45 CRÉATION D'EMPLOIS AU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur
MEBAREK
46 PERSONNEL TERRITORIAL - RECRUTEMENT D'UN
MÉDIATEUR VACATAIRE
Monsieur
MEBAREK
47 MISE À DISPOSITION DE LA CHEFFE DU SERVICE
TRANSITION ÉCOLOGIQUE AUPRÈS DE LA MAIF
QUESTIONS ORALES