Arrêté - 2023.223T 16112023135101

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Arrêté - 2023.223T 16112023135101 Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Billy-Berclau. Lien du pdf (Arrêté - 2023.223T 16112023135101)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière, Département du Pas-de-Calais

Canton de DOUVRIN

Comrnune de BILLY-BERCLAU

ARRÊTE DU MAIRE

2023.223T

. ABROGE ET REMPLACE L'ARRÊTE N° 223.219 T

RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU

STATIONNEMENT DANS LE CADRE DES FESTIVITÉS DE NOËL 2023

LE MAIRE

VU le Code Général des Callectivités Territoriales, et notamment les articles L'2213-1, L 2213-2, L 2213-4, L 2122-21, 1 2211-1, L 2212-2, E 2212-65,

VU le Nouveau Code de la Route, notamment ses articles R 417-9, R 417-10, R 417-11,

VU le Nouveau Code Pénal et notamment ses articles R 110-2, R 130-10,

VU la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, ° °

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre | — première partie — généralités) approuvée par arrêté interministériel du 07 juin 1977,

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre — quatrième partie — signalisation de prescription) approuvée par arrêté interministériel du 07 juin 1977,

Considérant qu'en raison de la Fête de Noël qui aura lieu en extérieur dans le quartier de l’Église et de la Salle Polyvalente, du Vendredi 15 au Dimanche 17 Décembre 2023, il y a lieu de réglementer la Circulation et le Stationnement afin d'assurer la sécurité publique, et pour éviter tout accident.

Considérant qu'il faut instaurer un périmètre de sécurité pour éviter tout accident à l'encontre des spectateurs.

ARRÊTE

ARTICLE 1 : L'Arrêté n° 2023.219 T du 9 Novembre 2023 est annulé et remplacé par le Présent Arrêté.

ARTICLE 2 : La Circulation des Véhicules sera interdite et le Stationnement considéré comme génant du Lundi 4 Décembre 2023 à 08h00 au Mardi 19 Décembre 2023 à 19h00 :

- Sur le Parking de la Salle Polyvalente (Léo-Lagrange)

- Allée menant au Centre Dolto (Côté Rue Général de Gaulle)

La Circulation des Véhicules sera interdite et le Stationnement considéré comme gênant du Lundi 4 Décembre

2023 à 08h00 au Mardi 5 Décembre 2023 à 17h00 (Sauf en cas d’enterrement), et du Lundi 11 Décembre 2023 à 08h00 au Mardi 19 Décembre 2023 à 19h00 :

- Sur le Parking de l'Eglise

ARTICLE 3 : Une Portion de la Rue du Général de Gaulle sera interdite à la Circulation et au Stationnement (De l'Angle de la Rue des Mésanges au n° 136 Rue du Général de Gaulle (Lolave Kébab), le Vendredi 15 Décembre 2023 de 14h00 à 23h00, le Samedi 16 Décembre 2023 de 13h00 à 23h00, et le Dimanche 17 Décembre 2023 de 13h00 à 21h00.

ARTICLE 4 : Une Portion de la Rue Maréchal Leclerc sera interdite à la Circulation et au Stationnement (De l'Angle de la Rue du Général de Gaulle au n° 56 Rue Maréchal Leclerc, du Mardi 12 à 08h00 au Lundi 18 Décembre 2023 à 19h00.

Une Portion de la Rue du Maréchal Leclerc sera.interdite à la Circulation et au Stationnement, du n° 50'au n° 54 (Sauf Riverains), du Mardi 12 à 08h00 au Lundi 18 Décembre 2023 à 19h00.ARTICLE 5 : Une Portion de la Rue des Canaris (De l'Angle de la Rue du Général de Gaulle jusqu'à l'Angle de la Rue du 1° Mai) sera exceptionnellement mise en double sen pour les riverains de la dite rue. (Entrée et Sortie par la-Rue des-Canaris), le- Vendredi 15 Décembre 2023 de 14h00 à 22h00, le Samedi-16 Décembre 2023 de 13h00 à 21h00, et le Dimanche 17 Décembre 2023 de 13h00 à 20h00.

ARTICLE 6 :

2 Véhicules Bélier seront positionnées à différents endroits :

- 4 Véhicule Bélier devant « Lolave Kébab (136 Rue du Général de Gaulle) - 1 Véhicule Bélier devant le 148 Bis Rue du Général de Gaulle (Angle Rue des Mésanges)

Et des Signaieurs à différents points.

ARTICLE 7 : DEVIATION VL : Une déviation est prévue par les Rues M-Ravel, M-Juin, M-Sembat et J-Guesde pour les Véhicules en provenance de DOUVRIN, et une autre, par les Rues G-Gaulle, Mésanges, Pinsons, Canaris, 1° Mai et Maréchal Leclerc pour les Véhicules en provenance de HANTAY-BAUVIN le Vendredi 15 Décembre 2023 de 14h00 à 23h00, le Samedi 16 Décembre 2023 de 13h00 à 23h00, et le Dimanche 17 Décembre 2023 de 13h00 à 21h00.

ARTICLE 8 : DEVIATION PL-AUTOBUS : Les Véhicules en provenance de BAUVIN-HANTAY en direction de DOUVRIN, emprunteront les Rues Général de Gaulle, F-Mitterrand, Avenue de Sofia pour rejoindre la Zone Industrielle Artois-Flandres. (La Rue F-Mitterrand sera exceptionnellement autorisée pour les 3,5 tonnes pendant les périodes ci-dessous). ° le Vendredi 15 Décembre 2023 de 14h00 à 23h00, le Samedi 16 Décembre 2023 de 13h00 à 23h00, et le Dimanche 17 Décembre 2023 de 13h00 à 21h00.

Les Véhicules en provenance de DOUVRIN en direction de BAUVIN-HANTAY, emprunteront la Rue de Rome, Boulevard Est, et Avenue de Sofia pour rejoindre le Centre ville de BILLY-BERCLAU le Vendredi 15 Décembre 2023 de 14h00 à 23h00, le Samedi 16 Décembre 2023 de 13h00 à 23h00, et le Dimanche 17 Décembre 2023 de 13h00 à 21h00.

ARTICLE 9 : Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière aux frais de leur propriétaire.

ARTICLE 10 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et les

règlements en vigueur.

ARTICLE 11 : Les Services Techniques devront mettre en place les barrières et panneaux matérialisant les différentes interdictions au plus tard le Vendredi 8 Décembre 2023

ARTICLE 12 : Le Service ASVP sera chargé de la vérification du dispositif de sécurité.

ARTICLE 13 : Le présent arrêté sera publié et affiché dans la commune de Billy-Berclau.

ARTICLE 14 : M. Le Commissaire de la Palice de Béthune, M. Le Commandant de Gendarmerie de Béthune, La Police Nationale d'Auchy Les Mines, M. Le Directeur Général des Services, M. Le Conseiller délégué la

Arrêté.

Fait à BILLY-BERCLAI Ê 4023

Le Maire

Par délégation

Conformément à l'article R 102 du Code des Tribunaux Administratif, le présent arrêté pourra faire Kobjet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, rue Jacquemars Giélés dans le délai de déux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyen » accessible par le site internet www.telerecours.fr.