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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 146 designation secretaire de seance 0
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 146 designation secretaire de seance 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
le 14/12/2023
14/12/2083
es
Re s
SSS
ID : 073-200070349-20231206-2028 145-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2023 - 146
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 06 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 06 décembre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 29 novembre 2023.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, François
CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie
FURBEYŸRE, Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne
ROBIN, Erica SANDFORD, Jérémy TRACQ.
Absents: Roland AVENIERE, Maurice BODECHER, Natacha BRENIER, Christian CHIALE, Agnès
BALZER, Christian FINAS, Marc KONAREFF, Laure MAURETTE, Christian SACCHI, Karin THEOLIER,
Thierry THEOLIER.
Procurations : Maurice BODECHER à Stéphane BOYER
Natacha BRENIER à Jean-Claude RAFFIN
Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD
Karin THEOLIER à Erica SANDFORD
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 18
Nombre de pouvoirs : 04
Nombre de votants : 22
Madame Nathalie FURBEYRE a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu’au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l’article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Madame Nathalie FURBEYRE pour cette séance. Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Madame Nathalie FURBEYRE en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 06 décembre 2023 ;
-__ Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 11 décembre 2023. Le Présidéi