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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 17 designation secretaire de seance 0
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 17 designation secretaire de seance 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 09/03/2023
Reçu en préfecture le 09/03/2023
Publié le ER
ID : 073-200070340-20230301-2023_17-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2023 - 17 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 1° mars 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 1° mars à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 23 février 2023.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Jean-Marc
BUTTARD, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Denise
MELOT, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Karin
THEOLIER, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents : Roland AVENIERE, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Christian CHIALE, Agnès
BALZER, Christian FINAS, Nathalie FURBEYRE, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON, Laure MAURETTE,
Erica SANDFORD.
Procurations : Nathalie FURBEYRE à Jacques ARNOUX
Gilles MARGUERON à Stéphane BECT
Laure MAURETTE à Jean-Claude RAFFIN
Erica SANDFORD à Humberto FERNANDES
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 18
Nombre de pouvoirs : 04
Nombre de votants : 22
Monsieur Stéphane BOYER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l’article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur Stéphane BOYER pour cette séance. Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Monsieur Stéphane BOYER en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 1° mars 2023 ;
- Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 06 mars 2023.