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Conseil Municipal - 2019 12 19 CM Ordre de jour
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Ordre du Jour - 2024 05 23 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2017 09 21 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2017 02 02 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 12 19 cm Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 12 19 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Ville de melun
République Française
Hôtel de Ville
16 Rue Paul Doumer - 77000 Melun
+33 (0)1 64 52 33 03 // ville-melun.fr
Le 12 décembre 2024 VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - -
Monsieur
MEBAREK
1 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur
MEBAREK
2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE
LA SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2024
Monsieur
MEBAREK
3 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE ET DES
MARCHÉS
Monsieur
MEBAREK
4 DESIGNATION D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE AU
SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES -
ABROGATION PARTIELLE DE LA DELIBERATION DU
20 DECEMBRE 2023
Monsieur
MEBAREK
5 AUTORISATION D'OUVERTURE DES CREDITS
D'INVESTISSEMENT POUR L'EXERCICE 2025 DANS LA
LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS EN 2024
ET DES CREDITS DE PAIEMENT DANS LE CADRE DE
L'OUVERTURE DES AUTORISATIONS DE
PROGRAMME DE 2021 A 2024
Monsieur
MEBAREK
6 CREANCES ETEINTES
Monsieur
MELLIER
7 CHARTE DE PARTENARIAT AVEC L'ACADEMIE
MILITAIRE DE LA GENDARMERIE NATIONALE -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame TIXIER 8 OPERATION DE RAVALEMENT DES FACADES D'IMMEUBLE - MODIFICATION DU CAHIER DES
CHARGES
Madame TIXIER 9 RAPPORT DU MANDATAIRE ET RAPPORT D'ACTIVITE DE LA SPL-MVSA POUR L'EXERCICE 2023
Monsieur
DUCHESNE
10 REALISATION ET DIFFUSION DE SUPPORTS DE
COMMUNICATION CULTURELLE UNIQUE DANS LE
CADRE DES SAISONS CULTURELLES 2025/2026,
2026/2027 ET 2027/2028 : CONSTITUTION D'UN
GROUPEMENT DE COMMANDES Monsieur
DUCHESNE
11 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION
DE MUTUALISATION DES CONSERVATOIRES DE
MELUN ET VAUX-LE-PENIL.
Monsieur
DUCHESNE
12 AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION DES
ARCHIVES COMMUNAUTAIRES
Madame
STENTELAIRE
13 OPERATION DE RENOVATION DE VITRINES
COMMERCIALES - HUITIEME COMMISSION 2023-2024
Madame
STENTELAIRE
14 OPÉRATION DE RÉNOVATION DES VITRINES
COMMERCIALES - MODIFICATION DU CAHIER DES
CHARGES
Madame
STENTELAIRE
15 COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE (CIA) -
TRAVAUX POUTEAU - PROTOCOLES
TRANSACTIONNELS
Madame
STENTELAIRE
16 MARCHES FORAINS - RAPPORT ANNUEL DU
DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC - ANNEE 2023
Madame
STENTELAIRE
17 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL 2025
Monsieur DOMBA 18 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE "DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES" 2025
Madame
CELLERIER
19 SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIPARTITE
D'ENGAGEMENT ENTRE LA VILLE DE MELUN, L'ETAT
ET L'ASSOCIATION LE SENTIER
Madame
CELLERIER
20 AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION PIMMS MÉDIATION 77
MELUN
Madame
ROUFFET
21 SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES
SERVICES PUBLICS LOCAUX PAR L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE POUR AVIS SUR LE PROJET DE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA
GESTION ET A L'EXPLOITATION D'UN
ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
Madame
ROUFFET
22 CREATION D'UN NOUVEL ACCUEIL DE LOISIRS DANS
LES LOCAUX DU GROUPE SCOLAIRE GATELLIET
Monsieur
RAVAUDET
23 SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES
SERVICES PUBLICS LOCAUX PAR L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE POUR AVIS SUR LE MODE DE
GESTION DU SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT
DANS LES PARCS DE STATIONNEMENT ET SUR LA
VOIRIE COMMUNALE Monsieur
RAVAUDET
24 CONCESSION DE SERVICE PORTANT SUR LE RESEAU
DE CHALEUR DES VILLES DE MELUN ET VAUX-LE-
PENIL - APPROBATION DU CHOIX DE DELEGATAIRE
ET AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT DE
CONCESSION
Monsieur
RAVAUDET
25 RAPPORTS ANNUELS DU DELEGATAIRE DU SERVICE
PUBLIC STATIONNEMENTS DE SURFACE ET EN
OUVRAGES ET PARKING DE LA GARE - ANNEE 2023
Monsieur
RAVAUDET
26 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU SERVICE
PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE
CHALEUR A MELUN - ANNEE 2023
Monsieur
RAVAUDET
27 AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE FOURNITURE
D'ENERGIE THERMIQUE DE L'EXPLOITANT DE
L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DU
SMITOM A L'EXPLOITANT DU RÉSEAU DE CHALEUR
DE LA VILLE
Monsieur SALAH 28 CONVENTION PARTENARIALE DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE (GUSP) DE LA VILLE DE
MELUN (2025-2030) ET SES ANNEXES -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame DEHIMI 29 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - FONDS PUBLICS ET TERRITOIRE - HANDICAP
ENFANCE ANNEE 2024 - ENTRE LA CAISSE
D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-ET -MARNE
ET LA VILLE DE MELUN - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Madame DEHIMI 30 AVENANT A LA CONVENTION D'ACCES A MON COMPTE PARTENAIRE ENTRE LA CAISSE
D'ALLOCATIONS FAMILILALES DE SEINE-ET -MARNE
ET LA VILLE DE MELUN - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Monsieur DEZERT 31 DELEGATION DE L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION AUX ORGANISMES D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
Monsieur DEZERT 32 AUTORISATION D'EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AR N°304
SISE 47 BIS RUE SAINT LIESNE ET DELEGATION DE
CE DROIT A TROIS MOULINS HABITAT
Monsieur
MEBAREK
33 NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE
LA FILIERE POLICE MUNICIPALE
Monsieur
MEBAREK
34 OCTROI DE JOURS DE CONGÉS AU TITRE DE LA
PÉNIBILITÉ Monsieur
MEBAREK
35 COMMUNICATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE
(RSU) 2023
Monsieur
MEBAREK
36 PERSONNEL TERRITORIAL - CREATION D'EMPLOIS
PERMANENTS AU TABLEAU DES EFFECTIFS
QUESTIONS ORALES