Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2019 02 21 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2026 02 19 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2017 02 02 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2021 02 04 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2023 04 06 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2022 05 12 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2024 03 14 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2023 03 09 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2019 06 27 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 12 19 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2024 02 01 cm Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 02 01 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Ville de melun
République Française
Hôtel de Ville
16 Rue Paul Doumer - 77000 Melun
+33 (0)1 64 52 33 03 // ville-melun.fr
Le 25 janvier 2024
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :
JEUDI 1er FEVRIER 2024
à 18h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
HOTEL DE VILLE DE MELUN
En raison des travaux de l’Hôtel de Ville, le nombre
de personnes autorisées est limité à 50.
L’accès se fera par la tourelle située dans le jardin
de la Mairie, à proximité de l’aire de jeux. VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 1 FÉVRIER 2024
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - -
INTRODUCTION
Monsieur
MEBAREK
1 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur
MEBAREK
2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE
LA SÉANCE DU 20 DÉCEMBRE 2023
Monsieur
MEBAREK
3 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE ET DES
MARCHÉS
Monsieur
MEBAREK
4 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE AU
SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU GROUPE
HOSPITALIER SUD ILE-DE-FRANCE
Monsieur
MEBAREK
FINANCES
5 RAPPORT DE PRÉSENTATION DES ACTIONS
ENTREPRISES AFIN DE CONTRIBUER A
L'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE VIE DES
MELUNAIS, AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 (FSRIF)
Monsieur
MEBAREK
CULTURE
6 TOUTE SUBVENTION ETAT 2024 : DEMANDE DE
SUBVENTION POUR LA CREATION D'UNE ANTENNE
DE POLICE MUNICIPALE
Monsieur
DUCHESNE
7 TARIFS ET MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE
LA SALLE ' L'ESCALE '
Monsieur
DUCHESNE
8 APPEL A PROJET POUR LA REALISATION D'UNE
ŒUVRE EN PARTENARIAT AVEC LA PENICHE
GUINGUETTE GEEK
Monsieur
DUCHESNE
9 APPEL A RESIDENCE D'ARTISTE 2024 - 2025
Monsieur
DUCHESNE
10 MUSEE DE MELUN PLAN DE RECOLEMENT
DECENNAL SERVICES
TECHNIQUES
Monsieur
RAVAUDET
11 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LE
RESEAU DE CHALEUR DES VILLES DE MELUN ET
VAUX LE PENIL - APPROBATION DU PRINCIPE DE LA
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMME MODE DE
GESTION ET AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE
PASSATION D'UN CONTRAT DE CONCESSION
Monsieur
RAVAUDET
ENFANCE
12 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE SYNDICAT
MIXTE DES 4 VALLEES DE LA BRIE AUTORISANT LE
RACCORDEMENT AU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
COMMUNAL POUR ALIMENTER LA STATION
D'ALERTE (CRUES) DE L'ALMONT
Madame DEHIMI
URBANISME
13 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT -
CONVENTION BIPARTITE - ETABLISSEMENT
D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT : PRESTATION DE
SERVICE UNIQUE (PSU) - BONUS "MIXITE SOCIALE" -
BONUS "INCLUSION HANDICAP" - BONUS
TERRITOIRE CTG - ENTRE LA CAISSE
D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-ET-MARNE
ET LA VILLE DE MELUN - CRECHE COLLECTIVE "LES
COLIBRIS" - 2023 - 2025 - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Monsieur DEZERT 14 ACQUISITION AUPRES DE LA SOCIETE TIKEHAU REAL ESTATE V DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE
52 RUE DE BELLE OMBRE - 15 RUE DU GATINAIS A
MELUN - PARCELLES CADASTREES SECTION BD N°
427 ET 428 AFIN D'Y REALISER UN RESTAURANT
SCOLAIRE.
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL
QUESTIONS ORALES