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Déliberation - dcm.2026.128 nes
Déliberation - dcm.2026.95 nes
Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune de Soissons.
Lien du pdf (Déliberation - dcm.2026.95 nes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
VILLE
DE SOISSONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
JUIN
2026
NOTE
EXPLICATIVE
DE
SYNTHESE
DCM.2026/95
CONSEIL
MUNICIPAL
—
COMITÉ
SOCIAL TERRITORIAL
(CST)
:
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COLLECTIVITÉ
RAPPORTEUR
:
Alain
CRÉMONT
Suite
au
renouvellement
général
du
conseil
municipal
à
l'issue
des
élections
de
mars
2026,
les
représentants
de
la
collectivité
au
sein
du
Comité
Social
Territorial
(CST)
ont
été
désignés
par
délibération
DCM.2026/48
du 30
mars
2026.
Suite
aux
délégations
confiées,
par
voie
d’arrêtés,
par
Monsieur
le
Maire
à
un
certain
nombre
d'élu
et
notamment
à
Monsieur
Gérard
SCHREYS,
au
titre
des
ressources
humaines,
il
convient
de
modifier
cette
délibération
afin
que
ce
dernier
siège
au
sein
du
CST
de
la
commune.
Compte
tenu
de
ce
qui
précède,
notre
Assemblée
est
appelée
à
:
MODIFIER
la
délibération
DCM.2026/48
du
30
mars
2026.
DÉSIGNER
Monsieur
Gérard
SCHREYS
comme
représentant
titulaire
au
sein
du
Comité
Social
Territorial
(CST).
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
Maire,
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 24/06/2026 à 10h16 Réference de l'AR : 002-210206959-20260622-DCM2026_95-DE Publié le 24/06/2026 ; Rendu exécutoire le 24/06/2026