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Arrêté - 31e84f
Document publié le Mardi 31 décembre 2024 par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Arrêté - 31e84f)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Famille,
COMPTE-RENDU
de
la
réunion
du
4
mars
2025
Le quatre
mars
deux
mille vingt-cinq
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gilles
PARIS,
Maire. Présents
: Monsieur
Gilles
PARIS,
Mesdames
DUCHAMP
Solène,
ROUGERON
Elisabeth,
M.
Alain
BILLY,
M.
MARQUIS
Thierry,
M.
LAVRIL
Georges
Absent
non
excusé
:
Absentes
excusées
: Mesdames
CELSE
Delphine,
GAYET
Annie
et
Martine
DELANOE
Secrétaire
de
séance
: Madame
DUCHAMP
Solène
Le
compte-rendu
de
la dernière
séance
est
adopté,
Monsieur
le Maire
passe
à
l'ordre
du
jour. M.
le Maire
quitte
la séance
pendant
le vote
des
comptes
financiers
uniques.
M.
Lavril
préside
la séance.
1
-
Vote
du
compte
financier
unique
2024
-
Assainissement
Le
conseil
municipal
approuve
le compte
administratif
et arrête
les
comptes
comme
suit
:
INVESTISSEMENT
:
Dépenses
Prévues
11
855.00
Réalisées
11
854.01
Recettes
Prévues
43
533.94
Réalisées
43
532,14
Reste
à
réaliser
0
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses
Prévues
56
053,00
Réalisées
53
772.84
Recettes
Prévues
64
553,00
Réalisées
63
737.42
Résultat
de
clôture
:
Investissement
31
678.13
Fonctionnement
9 964,58
Résultat
global
41
642.71 2
-
Vote
du
compte
financier
unique
2024
-
Ancienne
auberge
Le
conseil
municipal
approuve
le
compte
financier
unique
et
arrête
les
comptes
comme
suit
:
INVESTISSEMENT
:
Dépenses
Prévues
320
Réalisées
0
Recettes
Prévues
320
Réalisées
160
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses
Prévues
22
907.11
Réalisées
13
736.77
Recettes
Prévues
22
907.11
Réalisées
28
720.46
Résultat
de
clôture
:
Investissement
160
Fonctionnement
Excédent
14
983,69
Résultat
global
15
143.69
3
-
Vote
du
compte
financier
unique
2024
- COMMUNE
Le
conseil
municipal
approuve
le
compte
financier
unique
et
arrête
les
comptes
comme
suit
:
INVESTISSEMENT : Dépenses
Prévues
228
556.00
Réalisées
225
200.47
Reste
à réaliser
9 650 Recettes
Prévues
228
556.00
Réalisées
157
588.94
Reste
à
réaliser
50
912
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses
Prévues
436
514.63
Réalisées
306
021,34
Recettes
Prévues
436
514.63
Réalisées
512
839.78
Résultat
de
clôture
:
Investissement
-67
611.53
Fonctionnement
206
818.44
Résultat
global
139
206.91
M.
le
Maire
revient
en
séance.
4
-
Affectation
des
résultats
2024
-
Assainissement
Déficit
de
fonctionnement
24
355,78
Excédent
reporté
34
320.36
Excédent
de
fonctionnement
cumulé
9 964,58
Excédent
d'investissement
31
678.13
Excédent
des
restes
à
réaliser
0
Excédent
de
financement
31
678.13
Résultat
d'exploitation
au
31.12.2024
: Excédent
9 964.58
Affectation
complémentaire
en
réserve
(1068)
0,00
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
9 964.58
Résultat
d'investissement
reporté
(001)
Excédent
31
678.13
5
-
Affectation
des
résultats
2024
-
Ancienne
auberge
Déficit
de
fonctionnement
7
286.58
Excédent
reporté
7 697.11
Excédent
de
fonctionnement
cumulé
14
983.69 Excédent
d'investissement
160.00
Déficit
des
restes
à
réaliser
0,00
Excédent
de
financement
160.00
Résultat
d'exploitation
au
31.12.2024
: EXCEDENT
14 983.69
Affectation
complémentaire
en
réserve
(1068)
0.00
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
14
983.69
Résultat
d'investissement
reporté
(001)
Excédent
160.00
6
-
Affectation
des
résultats
2024
-
COMMUNE
Excédent
de
fonctionnement
93
189.81
Excédent
reporté
113
628.63
Excédent
de
fonctionnement
cumulé
206
818.44
Déficit
d'investissement
67
611.53
Excédent
des
restes
à réaliser
41
262.00
Besoin
de
financement
26
349,53
Résultat
d'exploitation
au
31.12.2022
: EXCEDENT
206
818.44
Affectation
complémentaire
en
réserve
(1068)
26
349,53
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
180
468.91
Résultat
d'investissement
reporté
(001)
DEFICIT
67
611.53
7
_-
Vote
du
taux
des
taxes
2025
Sur
proposition
de
M.
le Maire,
le conseil
municipal
décide
de
ne
pas
augmenter
les taxes
en
2025.
8
-
Adhésion
au
pôle
métropolitain
Clermont
Vichy
Auvergne
Sur
proposition
de
la Communauté
de
communes,
M.
le Maire
propose
d'accepter
d'adhérer
au
pôle
métropolitain
Vichy
Auvergne
dont
l'objectif
est
de
réaliser
des
actions
d'intérêt
métropolitain
afin
de
promouvoir
un
modèle
d'aménagement,
de
développement
durable
et
de
solidarité
territoriale.
L'adhésion
au
pôle
métropolitain
coutera
15
500
€
à
la
Com.
Com.,
soit
0.45
€
par
habitant.
Exemple
de
sujets
d'actualité
discutés
au
niveau
du
pôle:
RER
métropolitain
correspondant
à
une
offre
de
mobilité
fiable
et
fréquent
au
service
des
habitants
des
périphéries
des
métropoles. Le
conseil
municipal
accepte
l'adhésion.
9
-
Service
public
de
la
petite
enfance
: modification
des
statuts
Dans
le
cadre
de
la modification
de
l'organisation
du
service
public
de
la
petite
enfance
par
la Com.
Com.,
le conseil
municipal
accepte
la modification
des
statuts
actuels.
10
-
Approbation
de
la
convention
avec
la
commune
de
St
Didier
la
Forêt
pour
le
curage
des
fossés
communaux
La
commune
de
ST
Didier
la Forêt
dispose
du
matériel
nécessaire
au
curage
des
fossés.
Son
employé
communal
effectuera
cette
tâche
sur
demande
de
la commune
de
Marcenat.
Les
modalités
liant
les
deux
communes
sont
précisées
dans
la
convention
établie
par
la
commune
de
St
Didier
la
Forêt,
notamment
concernant
le coût
de
son
intervention
qui
est
financièrement
très
satisfaisante.
Questions
diverses
:
-
Le
Noël
des
enfants
aura
lieu
le 21
décembre
2025
à partir
de
15h30
dans
la salle
polyvalente.
Pour
cette
occasion,
M.
le Maire
a choisi
un spectacle
de
marionnettes.
La
séance
est
levée
à
20
heures
30