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Compte-Rendu - 31e84f
Document publié le Samedi 31 décembre 2022 par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 31e84f)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
de
la
réunion
du
21
mars
2023
Le
vingt-et-un
mars
deux
mille
vingt-trois
à dix-huit
heures
quinze,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gilles
PARIS,
Maire.
Présents
:
Monsieur
Gilles
PARIS,
Mesdames
CELSE
Delphine,
ROUGERON
Elisabeth,
DUCHAMP
Solène,
GAYET
Annie,
Messieurs
MARQUIS
Thierry,
M.
Georges
LAVRIL,
M.
BILLY
Alain,
Absente
non
excusée
: Madame
DELANOE
Martine
Absent
excusé :
Secrétaire
de
séance
: Madame
CELSE
Delphine
Le
compte-rendu
de
la
dernière
séance
est
adopté,
Monsieur
le
Maire
passe
à
l'ordre
du
jour. 1
-
Examen
et
vote
du
compte
de
gestion
2022
-
COMMUNE
Le
maire
le vise
et
certifie
que
le montant
des
titres
à recouvrer
et des
mandats
émis
est
conforme
à ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
approuvé
à l'unanimité
des
présents.
2
-
Examen
et
vote
du
compte
de
gestion
2022
-
Ancienne
auberge
Le
maire
le
vise
et
certifie
que
le
montant
des
titres
à recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
approuvé
à l'unanimité
des
présents.
3
-
Examen
et
vote
du
compte
de
gestion
2022
-
Assainissement
Le
maire
le
vise
et
certifie
que
le
montant
des
titres
à recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
approuvé
à l'unanimité
des
présents.
Ensuite
le
maire
présente
les
comptes
administratifs
de
l'année
2022.
Puis,
M.
LAVRIL,
étant
le
doyen
de
l'assemblée,
est
désigné
pour
être
le
président
de
la
séance
pour
procéder
aux
différents
votes
des
comptes
administratifs
2022.
4
-
Vote
du
compte
administratif
2022
-
COMMUNE
Le
conseil
municipal
approuve
le compte
administratif
et arrête
les
comptes
comme
suit
:
INVESTISSEMENT
:
Dépenses
Prévues
293
166,42
Réalisées
281
453,32
Reste
à réaliser
0 Recettes
Prévues
293
166,42
Réalisées
195
431,55
Reste
à réaliser
4 914,12
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses
Prévues
388
295,61
Réalisées
246
280,80
Recettes
Prévues
388
295,61
Réalisées
411
724,26
Résultat
de
clôture
:
Investissement
-86
021,77
Fonctionnement
165
443,46
Résultat
global
79
421,69
5
-Vote
du
compte
administratif
2022
-
Ancienne
auberge
Le
conseil
municipal
approuve
le compte
administratif
et arrête
les
comptes
comme
suit
:
INVESTISSEMENT : Dépenses
Prévues
0
Réalisées
0
Recettes
Prévues
0
Réalisées
0
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses
Prévues
29
317,63
Réalisées
25
108,52
Recettes
Prévues
29
317,63
Réalisées
32
272,03
Résultat
de
clôture
:
Investissement
0
Fonctionnement
Excédent
7
163,51
Résultat
global
7
163,51 6
-
Vote
du
compte
administratif
2022
-
Assainissement
Le
conseil
municipal
approuve
le compte
administratif
et arrête
les comptes
comme
suit
:
INVESTISSEMENT
:
Dépenses
Prévues Réalisées
Recettes
Prévues Réalisées Reste
à réaliser
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses
Prévues Réalisées
Recettes
Prévues Réalisées
Résultat
de
clôture
:
Investissement
24
485,75
Fonctionnement
438,85
Résultat
global
24
924,60
39
724,76
15
238,01
39
724,76
39
723,76
0 25
334,00
24
635,42
25
334,00
25
074,27
Après
les
votes
des
comptes
administratifs,
le
maire
reprend
sa
place
en
tant
que
président
de
séance.
7
-
Affectation
des
résultats
2022
-
COMMUNE
Excédent
de
fonctionnement
Excédent
reporté
Excédent
de
fonctionnement
cumulé
Déficit
d'investissement
Excédent
des
restes
à réaliser
Besoin
de
financement
Résultat
d'exploitation
au
31.12.2022
: EXCEDENT
Affectation
complémentaire
en
réserve
(1068)
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
Résultat
d'investissement
reporté
(001)
déficit
79
356,85
86
086,61
165
443,46
86 021,77 4 914,12 81 107,65 165
443,46
81
107,65
84
335,81
86
021,77 8
-
Affectation
des
résultats
2022
-
Ancienne
auberge
Déficit
de
fonctionnement
Excédent
reporté
Excédent
de
fonctionnement
cumulé
Déficit
d'investissement
Déficit
des
restes
à
réaliser
Besoin
de
financement
Résultat
d'exploitation
au
31.12.2022
: EXCEDENT
Affectation
complémentaire
en
réserve
(1068)
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
Résultat
d'investissement
reporté
(001)
déficit
6
244,12
13
407,63
7
163,51
0.00 0,00 0.00 7 163,51 0.00 7
163,51
0.00
9
-
Affectation
des
résultats
2022
-
Assainissement
Déficit
de
fonctionnement
Excédent
reporté
Excédent
de
fonctionnement
cumulé
Excédent
d'investissement
Excédent
des
restes
à réaliser
Excédent
de
financement
Résultat
d'exploitation
au
31.12.2022
: Excédent
Affectation
complémentaire
en
réserve
(1068)
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
Résultat
d'investissement
reporté
(001)
Excédent
Questions
diverses :
La
séance
est
levée
à
20
heures
00
139,05 577,90 438,85 24
485,75
0 24
485,75
438,85 0,00 438,85 24
485,75