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Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune d'Orgeval.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal du 23 septembre 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville d'Orgeval
YVELINES
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 23 septembre 2026 - 19h00
À la grande salle de la Croisée
Convocation
ORDRE DU JOUR :
- _ Procès-Verbaux du 29 mai et 23 juin 2026
- Décisions du Maire
-__ Point n° 1 - Motion d'opposition à la ligne nouvelle Paris Normandie
-__ Poinn° 2 - Création de la commission permanente « Vie économique »
-__ Point n°3 - Composition de la CCAPH
- Point n° 4- Approbation du changement de salle du conseil municipal
-__ Pointn° 5 - Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
-__ Point n°6 - Désignation du référent déontologue
- Point n°7 - Modification du tableau des effectifs
-__ Point n°8 -Présentation du Rapport d'activité et du développement durable
-__ Point n° 9 - Présentation du Rapport sur le prix et la qualité des services publics de prévention
et de gestion des déchets
- Point n° 10 - Présentation du Rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau
potable et d'assainissement
La séance du conseil municipal se tiendra à La Croisée, en présence du public, et retransmise sur
le site de la ville : www.ville-orgeval.fr
Fait à Orgeval, le 17 septembre 2026
Le Maire,
Mairie d'Orgeval : 123, rue du Dr Maurer — 78630 Orgeval — Tél. : 01 39 22 35 50 - www.ville-orgeval.fr