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Conseil Municipal - 2026DEL59 AFFG ANNEXE 1 Tableau du conseil municip
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Convocation - convocation conseil municipal du 29 mai 2026
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 10h40 par la commune d'Orgeval.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 29 mai 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville d'Orgeval
YVELINES
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 29 mai 2026 - 19h00
À la grande salle de la Croisée
Convocation
ORDRE DU JOUR:
- _ Procès-Verbal du 17 avril 2026
- Point n° 1 - Mise à disposition d'un local aux conseillers municipaux d'opposition
-__ Point n° 2 - Dispositif de remboursement aux élus des frais de garde et d'assistance -__ Point n° 3 - Modalités de prise en charge des frais de déplacement engagés par les élus
-__ Point n° 4 - Droit à la formation des élus
-__Poinn° 5 - Plan de formation 2026
-__ Point n° 6 - Composition de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) -__ Point n° 7 - Fixation de la composition du comité social territorial, le maintien ou non du
paritarisme, | e recueil du vote des représentants de l'employeur
- Point n° 8 - Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
- Point n°9 - Désignation d’un élu chargé de la représentation de la commune dans le cadre d'un litige en urbanisme
-__ Point n° 10 - Autorisation à Mme le Maire d'effectuer des placements
-__ Point n° 11 - Tarifs de la taxe sur la publicité extérieure 2027
- Point n° 12 - Attribution de subventions aux associations et établissements publics 2026 -__ Point n° 13 - Tarification séjour été 2026
La séance du conseil municipal se tiendra à La Croisée, en présence du public, et retransmise sur le site de la ville : www.ville-orgeval.fr
Fait à Orgeval, le 22 mai 2026
Le Maire,
Mairie d'Orgeval : 123, rue du Dr Maurer - 78630 Orgeval - Tél. : 01 39 22 35 50 - www.ville-orgeval.fr