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Procès Verbal - 6 septembre Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Chenecey-Buillon. Lien du pdf (Procès Verbal - 6 septembre)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Investissement et développement économique, Procès-Verbal

Conseil municipal du

Mercredi 6 septembre 2023

L'an deux mil vingt-trois, le 6 septembre, à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Chenecey-Buillon s'est réuni au lieu habituel de ses séances après

convocation légale, sous la présidence de Mme Laurence BREUILLOT pour la session

ordinaire du mois de septembre.

Etaient présents: Laurence BREUILLOT, Daniel BRANCHER, Gilles FORT, Bernard

GAUTHIER, Julien GUYONNEAU, Benoît MEYER, Didier ROULIN, Geneviève

TISSERAND, Vincent VANHUFFEL, Céline VANOTTI, Jacques MOREL, Christine CULOT.

Etaient absents excusés : Denis REVILLARD

Il a été procédé, conformément à l’article L121-14 du Code des Communes, à l'élection

d'un secrétaire pris dans le Conseil. Monsieur Bernard GAUTHIER ayant obtenu la

majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 5 juillet par le secrétaire de séance

2. Présentation de Mme Christine MONGENET, nouvelle secrétaire de Mairie à compter

du 1° septembre

3. Intervention de Mr le Président de l'Association de Pétanque : présentation de

l'association et de son organisation. Utilisation du terrain de boules et projet sur le

chalet.

Urbanisme

Rentrée école de Charnay et état d'avancement du projet de nouvelle école

Travaux rue de l'Eglise : état d'avancement et demande de subvention Etat

Projet de tiers lieu : bilan de la réunion du 23 août et futures actions

Projet de maison des ainés : saisie de Mme la Présidente du Département

. Forêt : vente de résineux et convention ONF

10. Propositions de vente de parcelles forestières privées

11. Fête de Chenecey/Voyage des ainés/ rentrée des associations et reprise des activités

12. Divers.

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1. Approbation du procès-verbal du 5 juillet par le secrétaire de séance

Validé par le secrétaire

2. Présentation de Mme Christine MONGENET, nouvelle secrétaire de Mairie à compter du

1°" septembre

Christine remplace Mme Elsa LABBEY au secrétariat de mairie

Le conseil se présente à elle et lui souhaite la bienvenue.3. Intervention de Mr le Président de l'Association de Pétanque, nouveau Président,

Stéphane ROBLET : présentation de l’association et de son organisation. Utilisation du

terrain de boules et projet sur le chalet.

e Le président présente ses nouveaux concours en mai/juin/août

e Ildemande la remise en état du chalet (électricité/toiture endommagée.../ éclairage

extérieur insuffisant) et un agrandissement si possible compte tenu du matériel à

stocker.

e Il sollicite la possibilité de déposer un container derrière le chalet

e Le maire va interroger le service urbanisme de la CCLL et l’ABF sur les possibilités

d’agrandissement.

4. Urbanisme

e _ DP Gilbert MAGNIN : Division parcellaire rue Combe Marin

e _DP Michel GAUTHIER : 1 rue du Fresne : mise en place d’une clôture

e__ PCPhilippe GAUTHIER : rue de l'Eglise : extension maison et installation d’un carport

5. Rentrée école de Charnay et état d'avancement du projet de nouvelle école

Rentrée scolaire

e Classe de Gaëlle BOURGEOIS : 17 PS et 10 MS = 27 élèves

e Classe de Gaëlle VADOT : 13 GS et 6 CP = 19 élèves

e Classe de Marie-Christine TOURNIER : 7 CP et 12 CE1 = 19 élèves

e Classe de Marie-Ange VOGT : 7 CE2 et 12 CM1 = 19 élèves

e Classe de Christelle GONIN : 5 CM1 et 16 CM2 = 21 élèves

e Total : 105 élèves (2 élèves en famille d'accueil ont été radiés en fin d'année scolaire)

Fréquentation Périscolaire :

°e Matins : entre 12 et 18 enfants

e Midis : entre 50 et 70 enfants

e Soirs : entre 20 et 35 enfants

e Les mercredis : 16 enfants en journée complète avec repas, 3 enfants les matins avec repas

e Equipe : 3 animateurs actuellement /2 personnes sont manquantes

Etat d'avancement du projet école

e _L’avant-projet simplifié et l'avant-projet détaillé ont été validés par le SIVOM

e Le cabinet PG Conseil est notre AMO (Philippe GUGLIELMETTI

e Le SIVOM a validé la candidature du cabinet d'architecture MC + de Monsieur CURTY comme

maître d'œuvre

e Le SIVOM a validé le plan de financement

e Les demandes de subventions sont déposées :

e DETR dossier déclaré complet par la préfecture

e Département, CAF, SYDED dossier déposés mais dans l'attente de la réunion des financeurs

e La région abandon du dossier EFFILOGIS pour le TEA (territoire en action) plus simple et co-

piloté par la CCLL

e Le permis de construire est déposé 31 juillet 2023. Délai d'instruction 5 mois avec avis du

SDIS

e Une commission de la DDT se réunira le 12 sept.

e Le président a sollicité un devis (gratuit) pour le photovoltaïque en autoconsommation et

batteries virtuellesProchaines étapes

- Réunion des financeurs le 26 septembre à 14H

- lancement des appels d'offre

6. Travaux rue de l'Eglise : état d'avancement et demande de subvention Etat

e Le montant de travaux a été réactualisé pour prendre en compte la réfection du

parking situé rue du stade ainsi que la terrasse de la commune.

e Montant de travaux : 677 000 euros HT

e Honoraires de Maitrise d'œuvre : 62 837 euros HT

e _AMO : Acompte et solde : 2820 euros HT+ 5470 euros HT

Délibération : Demande de subvention DETR/DSIL/FONDS VERT : unanimité

7. Projet de tiers lieu : bilan de la réunion du 23 août et futures actions

+ _ Première rencontre avec les personnes intéressées par le projet le 20 septembre à

18H salle de convivialité, réunion animée par Florisse LEPEZ de Méli Faire

8. Projet de maison des ainés : saisie de Mme la Présidente du Département

e Après plusieurs échanges avec la société KALIA porteur du projet de constructions

d'une nouvelle génération, la structure ne peut investir à Chenecey Buillon pour le

moment n'ayant pas le financement du département pour l’aide à la vie partagée

+ Le maire souhaite solliciter Mme la Présidente du Département sur le blocage du

dossier de la commune alors que le département indique s'engager pour l'habitat

inclusif afin d'offrir une solution intermédiaire entre le domicile et l’établissement.

e Délibération : Unanimité

9. Forêt : vente de résineux et convention ONF

e Convention d'exploitation groupée avec l'ONF pour une exploitation de résineux aux

Combes Leveuses sur les parcelles 18/22/23 pour un volume de 870 m3

e Délibération : Unanimité

° Inscription affouage 2023/2024 du 15 septembre au 15 octobre- lieu d’affouage : les

crouchots : parcelles 36 et 37

10. Propositions de vente de parcelles forestières privées

e Demande de deux personnes privées pour l'achat de deux parcelles situées au Bas

des Glands ( N°C 130 et C 131) d’une surface de 79 ares en bois taillis et deux

parcelles au lieu dit au Vignes Bourriquet d’une surface de 5,88 ares.

e Décision du Conseil : non favorable à l’achat de ces parcelles

11. Fête de Chenecey/Voyage des ainés/ rentrée des associations et reprise des activités

e Voyage des ainés aux Hôpitaux neufs le mercredi 13 septembre pour déplacement

au Conifer/ transport offert par la collectivité 505 euros/17 inscrits/ repas 30 euros

pour les ainés dont 16 euros pris en charge par la commune/ Tarif accompagnant

46 euros.

+ Fête patronale du WE des 16 et 17 septembre : les forains remettent en cause leur

venue compte tenu de l'impossibilité d'installer le manège des auto tamponneuses

dans la cour privée de l'hôtel restaurant Gervais cette année. L'hôtel étant complet,il est difficile pour le propriétaire d'accepter le manège dans sa cour. Plusieurs

propositions ont été effectuées pour permettre aux forains de s'installer au centre

du village ou près de l’Eglise. A ce jour, les forains réfléchissent toujours à leur venue

ou non. Le comité des fêtes maintien son repas avec bal sur le site des Granges

Mathieu. En effet, la commune n'ayant plus l'accord du privé qui mettait à

disposition son champs pour le tir du feu d'artifice, il a été décidé de le déplacer aux

granges Mathieu. Une nouvelle organisation sera décidée pour 2024 compte tenu

de ces nouveaux éléments.

e Reprise des activités et des cours des associations en septembre { Zaccrojeux le jeudi

soir/ l'écho de la loue le vendredi soir/le cours d’aquarelle le mercredi matin/la gym

le 20 septembre/Atelier mémoire le 29/09 /atelier en voiture, je me rassure: 4

séances à compter du 9 /11

12. Divers.

Clôture 23H35

Le secrétaire de séance Le Maire

Bernard GAUTHIER Laurence BREUILLOT