Compte-Rendu - 08 septembre

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Compte-Rendu - 08 septembre Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chenecey-Buillon. Lien du pdf (Compte-Rendu - 08 septembre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Jeunesse, Mairie de CHENECEY-BUILLON

14 Grande Rue

25440 CHENECEY-BUILLON

Compte Rendu CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 8 septembre à 20H30

Secrétaire Mr Gilles FORT

Ajout d’un points: Projet des Sentiers : Subvention étude CPIE

1. Approbation du compte rendu du conseil de Mai :

e _ Approuvé à l'unanimité

e Modifier la formulation « Entretien des Lignes par l’ACCA »

2. Urbanisme :

e DP : Mr GUERDER : pose d’une clôture route d’Epeugney

e DP : Mme BEAULLIER : Division parcellaire, rue Combe Marin

e DP Mr CERCHIARO : Changement Porte de garage , rue Combe Marin

e DP : Mr FORT, pose d’un Vélux, route d’Epeugney

e _DP : Mme BESSON : Rénovation d’une terrasse

3. Rentrée 2021-

e Effectifs à l’école primaire : 111 élèves

> 25 PS/MS

> 18 GS/CP

> 19CE1

> 25 CE2/CM1

> 21CM2

e Horaires des transports scolaires diffusés par la Région et affichés aux arrêts de bus

+ Remarque de Mme Vanotti: une enfant a été oublié à la pause

méridienne à l’école ( voir avec les Francas)

+ Relations entre le Transport scolaire et l’équipe enseignante semble insuffisantes selon le chauffeur du bus

4. Travaux Voirie Granges Mathieu-Foitey et Groteille

e Les travaux se sont déroulés l'été et se sont bien passés avec l’entreprise COLAS.

e Un complément de 6 185 euros HT est à noter pour ces travaux afin de

permettre de compléter les travaux prévus par l’intercommunalité (

accès aux maisons) et prolongation de la réfection des trottoirs.e Le chemin des Raquenailles et le chemin du gouffre : dossier de demande

de subvention à déposer après demande de chiffrage pour une réfection si possible en 2022.

5. Pont : reprise d'étanchéité par le département et mise en lumière de l’Edifice

e Nombreux échanges avec l’ABF pour améliorer les travaux envisagés par

le département

e Fermeture de l'ouvrage a occasionné une perte de chiffre d’affaires de la

boulangerie. Mr PICOT à adressé un courrier au Maire pour lui faire part

de ses difficultés. Un courrier de demande d’aide financière a été

adressé par le Maire à la Présidente du Département

+ Mise en lumière du pont: Proposée par le cabinet « Le Point Lumineux,

les travaux seront réalisés courant octobre par la société EIMI

6. Rue des Forges : Affaissement de la voirie suite aux intempéries

e Demande d'estimation chiffrée des travaux a engager à été sollicitée

auprès de la société COLAS

7. Elagage des bois à proximité de voirie

e Ilest nécessaire de sécuriser les voiries et d’élaguer les bois dangereux

e Chemin du Moulin, Combe Tollin, Chemin de Buillon, Source des Forges

e Les propriétaires privés seront invités a engager les travaux rapidement

avec prise d’un arrêté de mise en demeure d’abattage

8. SPA : Renouvellement de la convention de la fourrière

e Coût : 0,50 euros / habitant

e Convention reconduite à partir de 2022 par tacite reconduction

e DELIBERATION : Unanimité

9. CCLL : convention d’utilisation du Broyeur

e La commune souhaite signer la convention avec la CCLL afin de pouvoir

bénéficier de la mise à disposition d’un broyeur

e La commune prendra à sa charge la part fixe de 50 euros et 30 euros

seront facturés à l'habitant par heure d'utilisation.

e L’employé communal ainsi que Mr Morel se rendront en formation afin

de pouvoir utiliser l'appareil

e Un enregistrement des demandes sera proposé aux habitants avec des

jours et des créneaux horaires proposés

10. RNR : Réouverture d’une partie des pelouses et nettoyage

e Il s’agit de défricher le haut de parcelle sur la Roche avec la réouverture

de pelouses sèches

e Le gestionnaire envisage des travaux de débroussaillage avec une

subvention de la Région11. Festivités et fête patronale du week end du 17 septembre

12. Projet:

13. Divers

Le vendredi: Spectacle proposé par la CCLL avec la commune : « Entre

serre et Jardins à 19H au périscolaire suivi du concert des En Chanteurs ({

pass sanitaire exigé)

81 personnes se sont inscrites sur Chenecey pour participer au spectacle

qui leur est offert par la municipalité

Vendredi 18H15 : participation de l’Echo de la Loue sur le site de la fête

foraine

Samedi après midi 14Hà 17H: exposition d’aprons du Rhône salle de

convivialité { Pass sanitaire exigé)

Samedi soir : Tir du feu d’artifice par la société arti -show sur le pont et au

terrain de foot à 21H30 { fermeture du pont à la circulation de 21h15 à

21H45)

Sentiers

Une subvention de 80 % a été accordée par la DREAL pour financer une

partie de l'étude du projet des sentiers (montant de l’étude 10 800 euros)

commande de l’étude a été passée auprès du CPIE

Etude a débuté semaine 35

Une nouvelle demande de subvention sera déposée mi septembre auprès

de la Région dans le cadre de l’appel à projet de manifestation d'intérêt en zone de montage.

° Vente des cartes jeunes en mairie à compter du 25 septembre au tarif

de 3 euros

e Opération Collecte des portables usagers en mairie afin de les

recycler : opération conduite par l'opérateur Orange et l’AMRD

e Forum des associations sera proposée pour permettre la découverte

des actions des associations le samedi 2 octobre après-midi

+ Moyen de communication : lancement d’une lettre d’information

régulière à destination des habitants. Le bulletin municipal sera

maintenu une fois par an

Fin de la Séance 22h40

Le Maire, Laurence BREUILLOT

Le Maire,

—

Laurens AR RNELOT > ES mn