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Déliberation - 18decembre42
Document publié le Jeudi 21 février 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 18decembre42)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Défense, Institutions publiques,
Relations Internationales - Attribution de subventions
Mme l’Adjointe PANIER, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 21 février 2002 et les demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
* 265 € au Lycée Pergaud pour le déplacement de 24 élèves à Böblingen (Allemagne) du 30 novembre au 6 décembre 2006 (échange scolaire) (versement au Foyer socio-éducatif).
* 382 € au Collège Saint-Joseph pour le déplacement de 25 élèves à Croydon (Grande- Bretagne) du 9 au 17 novembre 2006.
En cas d’accord, la dépense, soit 647 € sera imputée sur les crédits de la Direction des Relations Internationales et de l’Enseignement Supérieur, BP 2006 chapitre 65.04.6574.94036 CS 400.
Ces subventions seront attribuées sur présentation d’un compte rendu détaillé de l’opération.
Le Conseil Municipal est appelé à statuer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
M. MONNEUR n’a pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 20 décembre 2006.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2405
18 décembre 2006