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Déliberation - 11dec53
Document publié le Jeudi 21 février 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 11dec53)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Défense,
Relations Internationales -
Attribution de subventions à des établissements scolaires et associations
Mme l’Adjointe GERDIL, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 21 février 2002 et les demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
1 - à des établissements scolaires
- 534 € au Lycée Pasteur pour le déplacement de 22 élèves à Berlin (Allemagne) du 1er au 10 décembre 2008 (échange scolaire)
- 200 € au Lycée Pasteur pour le déplacement de 18 élèves à Tübingen (Allemagne) du 13 au 22 octobre 2008 (échange scolaire).
En cas d’accord, la dépense totale, soit 734 €, sera imputée sur les crédits inscrits en 2008 au chapitre 65.048/65738.94036 CS 400.
2 - à des associations
- 377 € au Collège Saint-Joseph pour le déplacement de 21 élèves à South Croydon (Grande Bretagne) du 6 au 14 novembre 2008 (échange scolaire).
En cas d’accord, la dépense totale, soit 377 €, sera imputée sur les crédits inscrits en 2008 au chapitre 65.048/6574.94036 CS 400.
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions d’attribution.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, adopte ces propositions d’attribution.
Récépissé préfectoral du 16 décembre 2008.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1696
11 décembre 2008