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Document publié le Jeudi 21 février 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0212032)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Défense, Institutions publiques,
Secteur Relations Internationales - Attribution d’une subvention
Mme l’Adjointe PANIER, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 21 février 2002, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer la subvention suivante :
- 382 € au Collège Saint-Joseph pour le déplacement de 24 élèves à South Croydon (Grande-Bretagne) du 8 au 16 novembre 2002 (échange scolaire).
Cette subvention sera attribuée sur présentation d’un compte-rendu détaillé de l’opération.
En cas d’accord, la dépense, soit 382 € sera imputée sur les crédits du Service Relations Extérieures, chapitre 92.04.6574.94036 CS 400.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, statue favorablement sur cette proposition.
Récépissé préfectoral du 31 décembre 2002.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2080
19 décembre 2002