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Document publié le Jeudi 21 février 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 25sept93)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Défense,
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations
Mme l’Adjointe GERDIL, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 21 février 2002 et les demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
- 276 € au Collège Clairs-Soleils, pour le déplacement de 36 élèves à Fribourg (Allemagne), du 15 au 18 juin 2008
- 288 € au Collège Clairs-Soleils, pour l’accueil de 36 élèves de Fribourg du 18 au 21 juin 2008 (échange scolaire)
- 1 235 € au Lycée du BTP Pierre-Adrien Pâris pour le déplacement de 22 élèves et 8 accompagnateurs à Douroula (Burkina-Faso) du 27 octobre au 18 novembre 2008 (coopération).
En cas d’accord, la dépense totale, soit 1 799 €, sera imputée au chapitre 65.048/65738.94036 CS 400.
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 1, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, statue favorablement sur ces propositions.
Récépissé préfectoral du 3 octobre 2008.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1321
25 septembre 2008