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Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1746457473 Sommaire RAA special du 05 mai 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Transports, Investissement et développement économique,
E
3
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-063 PUBLIÉ
LE
5
MAI
2025 Sommaire 42_DDFP_Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
de
la
Loire
/
42-2025-05-02-00013
- ARRÊTÉ
DE
SUBDÉLÉGATION
DE
SIGNATUREFÆEN
MATIÈRE
D'OUVERTURE
ET
DE
FERMETURE
DES
SERVICES
(1
page)
Page
4
42-2025-05-02-00007
- Arrêté
de
subdélégation
de
signature
pour
les
matières
domaniales
(1
page)
Page
6
42-2025-05-02-00014
- Arrêté
portant
délégation
de
signature
afMonsieur
Alexandre
ROCHATTE,
Préfet
de
la
Loire,
pour
ÆLES
CONVENTIONS
D'AGRÉMENT
DES
PROFESSIONNELS
DU
COMMERCE
DEÆL'AUTOMOBILE
DANS
LE
CADRE
DU
NOUVEAU
SYSTÈME
D'IMMATRICULATION
DES
VÉHICULES
(2
pages)
Page
8
42-2025-05-02-00009
- Arrêté
portant
délégation
de
signature
en
matière
d'assiette
et
de
recouvrement
de
produitsffdomaniaux
et
de
fixation
de
l'assiette
et
de
liquidation
des
conditions
financières
des
opérationsÆde
gestion
et
d'aliénation
des
biens
de
l'État
(2
pages)
Page
11
42-2025-05-02-00010
- Arrêté
portant
délégation
de
signature
en
matière
d'évaluations
domaniales
(2
pages)
Page
14
42-2025-05-02-00008
- Arrêté
portant
délégation
en
matières
|
domaniales
(2
pages)
Page
17
42-2025-05-02-00011
- Arrêté
portant
désignation
des
agents
habilités
à
représenter
l'expropriantffidevant les
juridictions
de
l'expropriation
(1
page)
Page
20
42-2025-05-02-00001
- DÉCISION
DE
DÉLÉGATION
DE
SIGNATUREÉAEN
MATIÈRE
D'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
(3
pages)
Page
22
42-2025-05-02-00016
- Décision
de
délégation
de
signature
à
l'effet
de
signer
les
autorisations
de
recourir
à la
|
procédureffid'anonymisation
(1
page)
Page
26
42-2025-05-02-0000?2
- Décision
de
délégation
de
signature
au
responsable
de
la
division
opérations
de
l'État
services
financiers.
(1
page)
Page
28
42-2025-05-02-00003
- Décision
de
délégation
de
signature
au
responsable
de
pôle
(1
page)
Page
30
42-2025-05-02-00015
- Décision
de
délégation
de
signature
pour
le
responsable
du
SDIF
de
SAINT-ÉTIENNE
(1
page)
Page
32
42-2025-05-02-00004
- Décision
de
délégations
spéciales
de
signature
pour
la cellule
maîtrise
d'activité
(2
pages)
Page
34 42-2025-05-02-00006
- Décision
de
délégations
spéciales
pour
le
pôle
pilotage
et
animation
du
réseau
(3
pages)
42-2025-05-02-00005
- Décision
de
délégations
spéciales
pour
le
pôle
ressources
et gestion
État
(4
pages)
42-2025-05-02-00012
- Décision
portant
désignation
des
agents
habilités
à exercer
les fonctions
deÆCommissaire
du
Gouvernement
devant les
juridictions
de
l'expropriation
(1
page)
42-2025-05-01-00001
- Délégation
de
signature
en
matière
de
contentieux
et
de
gracieux
fiscal
est
donnée
aux
agents
du
SIE
de
ROANNE
au
Ter
mai
2025.
(2
pages)
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2025-05-04-00001
- Arrêté
2025-05-04-1
portant
règlementation
de
la
circulation
sur
la
RN
488
(2
pages)
42-2025-05-05-00001
- RAA
AP
DT
25
0251
portant
abrogation
de
l'arrêté
n°2025-05604-1
règlementant
la circulation
routière
sur
la
RN
488
(2
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2025-04-24-00011
- Arrêté
préfectoral
n°
BRE25020
du
24
avril
2025Æportant
attribution
du
diplôme
d'honneur
de
porte-drapeau
(2
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire 1
Direction
de
la Citéyenrieté
et
de
la
Légalité
42-2025-04-30-00001- ARRÊTÉ
N°R23/2025
PORTANT
CRÉATION
D'AGRÉMENT
DÉLIVRE
À
L'ENTREPRISE
« RESSOURCES
FINANCES
» EN
QUALITÉ
D'ENTREPRISE
DOMICILIATAIRE
(1
page)
84_ARS_Agence
Régionale
de
Santé
Auvergne-Rhône-Alpes
/ Direction
générale
42-2025-04-30-00002
- Décision
2025-04-30
ARS-ARA
2025-23-0022
Délég
Sign
DD
(8
pages)
Page
37
Page
41
Page
46
Page
48
Page
51
Page
54
Page
57
Page
60
Page
62