Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 03 2022

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 03 2022 Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune de Trignac. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 03 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Banque, Mairie de Trignac - 11 place de la Mairie – 44570 TRIGNAC – Tél. 02 40 45 82 25 – Fax 02 40 90 38 84 www.mairie-trignac.fr

Jeudi 17 mars 2022 à 18 h 30,

Salle Georges Frédet rue de la Gare

Ordre du jour :

1. Subvention exceptionnelle au Secours Populaire International en faveur de l’Ukraine

2. Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)

3. Acompte à verser aux associations

4. LAD-SPL – Augmentation de capital – Approbation

5. Information du Conseil Municipal sur les marchés publics en vertu de l’article L2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales

6. CARENE – Accord relatif à la géo-détection des réseaux enterrés : convention de groupement de commandes entre les villes de Trignac, de Donges, de Montoir de Bretagne, de Saint-Joachim, de la Chapelle des Marais et de Saint-Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature

7. CARENE – Mise à disposition de distributeurs de boissons et de denrées alimentaires, acquisition, location et maintenance de fontaines à eau – Convention de groupement de commandes entre les villes de Trignac et de Saint-Nazaire, l’Association Les Escales, le CCAS de Saint-Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature

8. CARENE – Maintenance et conduite d’exploitation avec intéressement sur les économies d’énergies des équipements de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation- Convention de groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE), les villes de Trignac, de Donges, de Pornichet, de Besné, de Saint-Nazaire et le CCAS de la ville de Saint-Nazaire – Autorisation de signature

9. CARENE – Réalisation de prestations de services d’entretien des espaces verts et d’éco- pâturages – Convention de groupement de commandes entre les villes de Trignac, de Donges, de Montoir de Bretagne et de Saint-Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature

10. Avis sur le projet de périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels (PEAN)

11. Cession gratuite d’une parcelle de terrain auprès de riverains : cessions Ville/Faret, parcelle BM85

12. Cession d’une parcelle de terrain communal à un propriétaire privé

Le Maire,

Claude AUFORT