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Document publié le Vendredi 18 décembre 2015 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1512003)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
3 - Conseil Municipal - Commissions n° 6 et 7 - Modifications
M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : Il est apparu opportun d’effectuer un rapprochement en terme de synergie entre Culture et Tourisme - Congrès et Commerce. Aussi est-il proposé de procéder à une modification des périmètres des Commissions n° 6 et 7, ainsi que la représentation de certains élus.
Ainsi les domaines Tourisme - Congrès - Commerce - Artisanat passeraient de la Commission 7 à la Commission 6, ce qui donnerait les commissions suivantes :
· Commission n° 6 : Culture - Patrimoine - Citadelle - Associations culturelles - Musiques actuelles et de rues - Lecture publique - Bibliothèques - Musées - Fonds d’embellisse- ment urbain - Art contemporain - Tourisme - Congrès - Commerce - Artisanat
Dans ce cadre, il est proposé que M. Guerric CHALNOT remplace Mme Karima ROCHDI au sein de cette Commission.
· Commission n° 7 : Démocratie participative - CCH - Conseils citoyens - Conseil des Sages - Vie des quartiers - Jeunesse - CBJ - Vie associative - Animations d’été - Animation CLAP
Ainsi, il est proposé que Mme Karima ROCHDI remplace M. Guerric CHALNOT au sein de cette Commission.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur ces modifications.
«M. LE MAIRE : Ce sont des modifications au niveau des périmètres des commissions 6 et 7. On peut répondre s’il y a des questions. Il n’y en a pas. Je vous remercie. C’est adopté».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les modifications et désignations proposées.
Rapport adopté à l’unanimité
Pour : 51
Contre : 0
Abstention : 0
Récépissé préfectoral du 18 décembre 2015.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-1904
14 décembre 2015