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Déliberation - 1709538600 DEL529022024MINI Sejour Maternelle Changement de Date
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Margency.
Lien du pdf (Déliberation - 1709538600 DEL529022024MINI Sejour Maternelle Changement de Date)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
CANTON
DE
MONTMORENCY
COMMUNE
DE
MARGENCY
EXTRAIT
DE
DELIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
#*Date
de
Convocation
: 24/02/2024
*Date
d'Affichage
: 24/02/2024
#*Conscillers
en
exercice
: 23
#*PRÉSENTS
: 14
*VOTANTS
:
17
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
29
février
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué.
s'est
réuni
sous
la Présidence
de
Monsieur
BRUN
Thierry.
Maire
Etaient
présents
: Monsieur
Thierry
BRUN.
Maire
Madame
Claudine
BARRIE.
Madame
Isabelle
CORNELOUP.
Monsieur
Mohammed
NIFA,
Monsieur
Michel
PLAIGNAUD
Adjoints Monsieur
Hervé
BERTRAND.
Madame
Nadine
DAGUENET,
Monsieur
Fodié
DIARRA.
Madame
Isabelle
LACOUR
.
Monsieur
Thierry
LACOUR.
Monsieur
Jean-Bernard
LASMARRIGUES.
Madame
Monique
MORNACCO.
Monsieur
Thierry
ROUSSELET.
Monsieur
Dominique
REVEILLERE
Etaient
absents
excusés :
Madame
Florence
VILLE-V
ALLÉE
pouvoir
à Monsieur
Thierry
BRUN.
Monsieur
Bernard
GLENAT
pouvoir
à Monsieur
Dominique
REVEILLERE
pouvoir
à Monsieur
Thierry
BRUN.
Monsieur
David
DUMEUNIER
pouvoir
à Madame
Isabelle
CORNELOUP.
Madame
Muriel
DANQUAH.
Madame
Murielle
FANOUILLERE,
Madame
Emilie
POUJOL.,
Monsieur
Fabien
BOSC.
Madame
Sophie
Rima
GHADBAN.
Monsieur
Olivier
SCARSETTO.
Monsieur
Fodié
DIARRA
a été
désigné
Secrétaire
de
séance.
DELS
. TARIF
DE
LA
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
MINI
SEJOUR
MARCYENS
MATERNELLE
A VRIL(annule
et remplace
la DEL
11
DU
15/02/2024
CHANGEMENT
DE
DATE
Le
Centre
de
Loisirs
« Les
marcyens
» organise
un
mini
séjour
« A
la découverte
du
Zoo
de
la Flèche
», à 40
Km
du
Mans,
en
bordure
du
Loir
du
09/04/2024
au
12/04/2024.
Ce
séjour
est
ouvert
à
16
enfants
et comprend
4 jours
et 3
nuitées.
Activités
: Les
activités
proposées
sont
| Journée
dans
l'un
des
plus
beaux
zoos
d'Europe
(Zoo
de
La
Flèche),
Équitation
(1
séance),
Piscine
(1
Séance).
Budget
mini
séjour
2024
Maternelle
Hébergement+
Animations
7315
Personnel
(3
animateurs)
1872
Total
9
187
soit
574.18
€
par enfant
Tarif
Commune
60%
5
512.20
€
Tarifs
parents
40%
3 674.80
€
Par
enfant
229.67
€
La
participation
des
parents
a été
évaluée
à 40
%
du
montant
du
séjour,
avec
Îles trois
mêmes
tranches
que
pour
l'inscription
au
centre
de
loisirs
(possibilité
de
paiement
en
deux
fois
(mars,
avril). Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20240301-DEL529022024-DE Date de télétransmission : 01/03/2024 Date de réception préfecture : 01/03/2024 Tranche
du
quotient
Tarif
par
enfant
payable
en
2 fois
| Tarif
par
enfant
ler
règlement
2ème
règlement
A
(inférieur
à 978
€)
214.67
107.34
107.33
B
(compris
entre
979
€ et
1951
€)
229.67
114.84
114.83
C (supérieur
à 1952
€)
244.67
122.34
122.33
Hors
commune
264.67
132.34
132.33
La
Commission
des
finances
du
lundi
26
février
à émis
un
avis
favorable
à l'unanimité
sur
la répartition
de
60
à la charge
de
la commune
et 40
%
à la charge
des
familles
et
sur
les
nouvelles
dates
Ayant
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
FIXE
la participation
familiale
du
mini
séjour
qui
se
déroulera
du
09
avril
au
12
avril
2024
comme
suit :
Tarif
par
enfant
payable
en
2 fois
Tranche
du
quotient
Tarif
par
enfant
ler
règlement
2ème
règlement
A
(inférieur
à 978
€)
214.67
107.34
107.33
B (compris
entre
979
€ et
1951
€)
229.67
114.84
114.83
C (supérieur
à 1952
€)
244.67
122.34
122.33
Hors
commune
264.67
132.34
132.33
DONNE
tous
pouvoirs
au
Maire
pour
l'exécution
de
la présente
délibération.
Le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
dès
sa
tranx
raffon
peul
.
l'objet
DATE
1 ON
°xcès
dy
pouvoir
devant
le T.A
#is
à compter
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20240301-DEL529022024-DE Date de télétransmission : 01/03/2024 Date de réception préfecture : 01/03/2024