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Procès Verbal - Proces verbal seance du 16 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roissy-en-France.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal seance du 16 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
NL
PF
VU
D
L
1:
VE
OU
EE
OP
AN
RS
MAO
ET
D
RON
RE
TU
MAR
TR
ZOO
OR
OU
LR
OIN
IN
En
1 ROISSY-EN-FRANCE À Classée
station
de
tourisme
PROCES-VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
16 FEVRIER
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le lundi
16 février
à
19h00,
le Conseil
Municipal
de
Roissy-EN-FRANCE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
de
Roissy-en-France,
sous
la
présidence
de
Madame
Michèle
CALIX,
Maire.
Ordre
du
jour
Cession
foncière
d'un
terrain
sis 2 avenue
de
Montmorency
Indemnisation
pour
travaux
— Société
DOLADIS
/ Carrefour
Express
Signature
du
marché
public
« Mise
en
place
d'une
baignade
estivale
»
Création
d'un
poste
de
Rédacteur
à temps
complet
(cat
B)
Création
de
12
postes
(avancements
de
grade
2026)
Création
de
postes
au
sein
de
la filière
animation
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
durant
les vacances
scolaires
2026
7.
Création
de
postes
au
sein
des
filières
technique,
sportive
et
animation
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
durant
les congés
d'été
2026
8.
Tarifs séjours
été 2026
9.
Tarifs
mini
séjour
avril
2026
DO & &© D =
Etaient
présents
: M.
Patrick
PAMART,
Mme
Catherine
DUTEAU,
M.
François
CARRETTE,
Mme
Valérie
REDOUTE,
Mme
Marie-Claude
LEPEUVE,
M.
Guénaël
DECATE,
M.
Bernard
VERMEULEN,
Mme
Stéphanie
GALLET,
Mme
Cristina
DA
CUNHA,
M.
Cédric
TEULIÈERE,
Mme
Pâquerette
BOSCHER,
Mme
Patricia
PETIT,
M.
Christian
LOCHIN,
M.
Abdelkader
ACHOUR
Absents
excusés
:
M.
Pierre
IZIKIAN
donne
pouvoir
à M.
Patrick
PAMART
M.
Pierre
COTTIN
donne
pouvoir
à M.
François
CARRETTE
M.
Marc
THAN
VAN
CON
donne
pouvoir
à Mme
Pâquerette
BOISCHER
M.
Éric
LE
DANTEC
donne
pouvoir
à Mme
Patricia
PETIT
Absents
: Mme
Christine
LAFONT,
Mme
Shérazade
BENRADI,
Mme
Zahra
RAHMOUNE-DALI
Secrétaire
de
séance
: Mme
Stéphanie
GALLET
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
22
Présents
:
15
Votants :
19
Date
de
convocation
:
Mercredi
11
février
2026
Date
d'affichage :
Mardi
24
mars
2026
Page
1
sur
8
DÉPARTEMENT
DU
VAL-D'OISE
» ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
» CANTON
DE
VILLIERS-LE-BEL.
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Madame
le
Maire.
Mairie
de
Roissy-en-France
»
40,
avenue
Charles-de-Gaulle
#
95
700
»
Tél.
: 01
34
29
43
O0
»
accueil@ville-roissy95.fr
»
www.roissyenfrance.fr >
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
LUNDI
15 DECEMBRE
2025 :
Le
procès-verbal
de
la séance
précédente
est approuvé
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATIONS
:
1.
2026/17
-
Cession
foncière
d’un
terrain
sis
2 avenue
de
Montmorency
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
vendre
à
la
SCI
familiale
«
L'archipel
la
Fanmi
»
la
parcelle
communale
« Surplus
B
»,
d'une
surface
de
723
m°,
issue
de
la
parcelle
AN
8,
située
au
2
avenue
de
Montmorency,
au
prix de
467
000
€;
DIT
que
les différents
frais
afférents
à cette
vente
seront
à la charge
de
la commune ;
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
le
protocole
d'accord
transactionnel
pour
formaliser
cet
accord
et le versement
du
montant
de
467
000
€ par la SCI
familiale
« L'archipel
la Fanmi
» à la commune ;
AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant
à signer
la promesse
de
vente
et l'acte
authentique
de
vente,
ainsi
que
tous
actes
et documents
relatifs
à cette
vente.
CHARGE
le Maire
de
transmettre
la présente
délibération
à Monsieur
le Sous-préfet
de
Sarcelles.
ADOPTE
A:
15 VOIX
« POUR
»
4
VOIX
« CONTRE
» : Mme
Patricia
PETIT
(dont
pouvoir
de
M.
Eric
LE
DANTEC)
et
Mme
Pâquerette
BOSCHER,
(dont
pouvoir
de
M.
Marc
THAN
VAN
CON)
2.
2026/18
— Indemnisation
pour
travaux
— Société
DOLADIS
/ Carrefour
Express
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
mode
opératoire
appliqué
pour
le
calcul
de
l'indemnisation
attribuée
à la société
Carrefour
Express,
selon
les éléments
détaillées
dans
la délibération.
Patricia
PETIT
demande
à Madame
le Maire
si d'autres
dossiers
sont en
cours
d'instruction.
Madame
le Maire
indique
qu'une
demande
a été
formulée
par « Madame
est Servie
» il y a quelques
temps
mais
que
la
commune
n'a
pas
eu
en
sa
possession
les
documents
certifiés.
Cependant
la
situation
était
différente
car si l'accès
aux
véhicules
était
bloqué
en juillet
et août
2025,
les
clients
pouvaient
néanmoins
accéder
par
les
trottoirs.
De
plus,
le restaurant
était fermé
durant
le mois
d'aout.
Madame
le Maire
indique
qu'il lui avait donc
été
répondu
à l'époque
de
sa
demande,
qu'au
vu
des
chiffres
et des
éléments
fournis,
il
n'y aurait pas
d'indemnisation
le concernant.
Madame
le
Maire
précise
que
concernant
« Casino
Shop
»,
le
nouveau
gérant
a
été
reçu
depuis
peu
en
mairie.
Cependant,
s'agissant
d'un
changement
de
gérance,
ce
dernier
a
indiqué
avoir
acheté
en
connaissance
de
cause.
Madame
le Maire
ajoute
que
concernant
le salon
de
coiffure,
il n'y a pas
eu
de
différentiel puisque
les clients
continuaient
à fréquenter ce commerce.
Madame
le
Maire
indique
que
le
commerce
le
plus
concerné
pour
pouvoir
prétendre
à
ce
type
d'indemnisation
est « Carrefour
express
», de par son
emplacement.
Madame
le Maire
précise
également
qu'il appartient
aux
commerçants
de prouver
par fous
les moyens
que
le seuil du préjudice
n'est pas
dans
les catégories
de
« sujétions
normales
».
En
l'occurrence,
concernant
« Carrefour
Express
»,
Madame
le
Maire
énonce
que
la
fourchette
d'indemnisation
a été
estimée
à
12.5
%
de
la perte
de
marge
nette,
qui a été
validée par le gérant.
Page
2 sur
8 Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
DECIDE
d'indemniser
la
société
DOLADIS,
en
charge
de
l'exploitation
du
commerce
Carrefour
Express
situé
3 place
du
Pays
de
France,
à hauteur
de
15 625
€ (soit
12,5
%
de
la perte
de
marge
nette)
en
raison
du
préjudice
subi
par
ce
commerce
durant
les
travaux
de
requalification
de
la
Place
du
Pays
de
France
et
ses
abords
entre
septembre
2024
et septembre
2025,
et d'autoriser
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
acte
ou
document
pour
ce
faire
;
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
le
protocole
d'accord
transactionnel
pour
formaliser
cet
accord
et le versement
de
la somme
de
15
625
€ à la société
DOLADIS.
ADOPTE
A L'UNANIMITE
3.
2026/19
- Signature
du
marché
public
« Mise
ne
place
d’une
baignade
estivale
»
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
AUTORISE
le Maire
à signer
le marché
public
« Mise
en
place
d'une
baignade
estivale
» avec
:
Lot
unique :
WEELOC 1, Rue
du
Vertuquet
59960
Neuville-en-Ferrain
DIT
que
la dépense
est et sera
prévue
au
budget
principal
de
la Commune
des
exercices
concernés
ADOPTE
A L'UNANIMITE
4.
2026/20
-
Création
d’un
poste
de
Rédacteur
à temps
complet
(Cat
B)
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
DECIDE
de
créer
un
poste
de
Rédacteur
(catégorie
B),
à temps
complet,
à compter
du
17 février 2026.
PRECISE
que
ce
poste
sera
pourvu
dans
les
conditions
statutaires
ou
à
défaut
par
voie
contractuelle
en
vertu
des
dispositions
de
l'article
L332-14
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique.
DIT
que
les crédits
sont
prévus
au
budget
principal
de
la Commune
pour
les exercices
2026
et suivants.
ADOPTE
A L'UNANIMITE
5.
2026/21
- Création
de
12
postes
(avancement
de grade
2026)
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
AUTORISE
la création
des
postes
ci-dessous
exposés,
à compter
du
1e
mars
2026 :
- 3 postes
d’Attaché
principal
(catégorie
A),
à temps
complet
- 1 poste de
Rédacteur
principal de
1
classe
(catégorie
B), à temps
complet
- 1 poste
d'Animateur
principal
de
2ème
classe
(catégorie
B),
à temps
complet
- 2 postes
d’Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
(catégorie
C)
à temps
complet
- 3 postes
d’Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
(catégorie
C)
à temps
complet
- 1 poste de Puéricultrice
hors classe
(catégorie À) à temps
complet
- 1 poste
de
Brigadier-chef
principal
(catégorie
C)
à temps
complet
Page
3
sur
8 DIT
que
les crédits
sont
prévus
au
budget
principal
de
la Commune
pour
les exercices
2026
et suivants.
ADOPTE
A L'UNANIMITE
6.
2026/22
—
Création
de
postes
au
sein
de
la
filière
animation
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
durant
les
vacances
scolaires
2026
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
DECIDE
de
créer
les postes
ci-dessous
exposés :
- Filière
Animation :
- 3 postes
d’Adjoint
d'Animation
à temps
complet
du
20
février
au
8 mars
2026
- 3 postes
d'Adjoint
d'Animation
à temps
complet
du
17
avril
au
3 mai
2026
- 4 postes
d’Adjoint
d'Animation
à temps
complet
du
16
octobre
au
12 novembre
2026
- 3 postes
d’Adjoint
d'Animation
à temps
complet
du
18 décembre
2026
au
3 janvier
2027
PRECISE
que
ces
postes
seront
pourvus
par
voie
contractuelle
en
vertu
des
dispositions
de
l'article
L332-
23
2°
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique.
DIT
que
les crédits
sont
prévus
au
budget
principal
de
la Commune
pour
les années
2026
et 2027.
ADOPTE
A L'UNANIMITE
7.
2026/23
-
Création
de
postes
au
sein
des
filières
technique,
sportive
et
animation
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
durant
les congés
d'été
2026
Le
Conseil
Municipal
ouï l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
de
créer
les
postes
ci-dessous
exposés :
- Filière
Technique
:
- 6 postes
d’Adjoint
technique
à temps
complet
pour
les services
Techniques
pour
la période
du
1€" juillet au
31
août 2026 ;
- 2 postes
d'Adjoint
technique
à temps
complet
pour
le service
des
Sports
pour
la période
du
1€ juillet au
31
août
2026
;
- 4
postes
d'Adjoint
technique
à temps
complet
pour
le service
des
Sports
pour
la période
du
22
juin
au
11
août
2026
pour
l'entretien
d'un
été
à Roissy
;
- 1
poste
d'Adjoint
technique
à temps
complet
pour
le
Restaurant
Scolaire
pour
la période
du
1er juillet
au
31
août
2026 ;
- Filière
Animation :
- 4 postes
d'Adjoint
d'animation
à temps
complet
pour
les Accueils
de
loisirs
pour
la période
du 1er juillet
au
31
août 2026;
- 5
postes
d’Adjoint
d'animation
à
temps
complet
pour
le
Centre
d'animation
jeunesse
et
famille
pour
la
période
du
19 juin
au
31
août
2026
;
- Filière
Sportive :
- 1 poste
d'Educateur
des
activités
physiques
et sportives
à temps
complet
pour
la période
du
11
juillet au
9
août 2026
pour la surveillance
de la baignade
durant
l'été à Roissy.
Page
4 sur
8 PRECISE
que
ces
postes
seront
pourvus
par
voie
contractuelle
en
vertu
des
dispositions
de
l'article
L332-
23.2°
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique.
DIT
que
les crédits
sont
prévus
au
budget
principal
de
la Commune
pour
l'exercice
2026.
ADOPTE
A L'UNANIMITE
8.
2026/24
-Tarifs
séjour
été 2026
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
ADOPTE
les tarifs proposés
dans
les tableaux
ci-dessous
pour
les
Centres
de
Vacances
été 2026.
AUTORISE
qu'un
acompte
de
50.00
€ soit demandé
à l'inscription
du
séjour
et que
le solde
soit échelonné
en
deux
fois.
DECIDE
d'inscrire
les crédits
nécessaires
au
Budget
Primitif 2026.
DIT
que
les
recettes
seront
affectées
au
Budget
Primitif 2026.
DIT
qu'en
cas
d'annulation
par
les
familles,
les
frais
ne
seront
pas
réclamés
en
cas
d'événement
grave
(examiné
au
cas
par cas
et sur
présentation
de justificatifs).
«
EQUIPASSION
»
(ILE
DERE
»
Tootazimut
CJH
Age
6/12
ans
6/12
ans
Nombre
réservations
20
20
Date
Du
4 au
15 Juillet 2026
Du
1er au
14 Août 2026
Coût
TE
SEAT
par
1 050
€
1 408
€
Quotients
|% |
f"enfant
|2°me enfant
|3ème enfant |
1e" enfant
|2è"e enfant |
3ème enfant
0à
372€
10
105
€
95
€
84
€
141
€
127
€
113
€
373
à 495€
|15
158
€
142
€
126
€
211
€
190
€
169
€
496à
619€
|20
210
€
189
€
168
€
282
€
253
€
225
€
620à867€
|25
263
€
236
€
210
€
352
€
317
€
282
€
867
€etplus
|
30
315
€
284
€
252
€
422
€
380
€
338
€
Extérieurs
|100
1
050
€
1
050
€
1
050
€
1 408
€
1 408
€
1 408
€
Page
5 sur
8 « O VIV'AVENTURES
»
Tootazimut
Age
12/17
ans
Nombre
réservations
20
Date
Du
15
au
28
Juillet 2026
Coût
TTC
du
séjour
par
enfant
1 390
€
Quotients
%
|
1eenfant
|
2ème
enfant
gême
enfant
0à372€
10
139
€
125
€
111
€
373
à 495
€
15
209
€
188
€
167
€
496
à 619
€
20
278
€
250
€
222
€
620
à 867
€
25
348
€
313
€
278
€
867
€ et plus
30
417
€
375
€
334
€
Extérieurs
100
1 390
€
1 390
€
1 390
€
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
9.
2026/25
— Tarifs
mini
séjour
avril
2026
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
AUTORISE
le
Maire
à
signer
les
conventions
à
intervenir
ainsi
que
les
éventuels
avenants
avec
le
prestataire
CPIE
des
Pays
de
l'Aisne
pour
la réservation
du
mini-séjour
« Redécouvrons
la nature
» du
22
au
24
avril
2026
pour
un
montant
total
de
4
552,80
€ TTC
(hors
transport)
correspondant
à
2
394
€
pour
l'accueil
et
les
activités
des
14
enfants
de
l'accueil
de
loisirs
Primaire
et
2
158,80
€
pour
l'accueil
et
les
activités
des
12
enfants
de
l'accueil
de
loisirs
maternel.
ADOPTE
les tarifs
proposés
dans
le tableau
ci-dessous
pour
le mini-séjours
d'avril
2026.
AUTORISE
qu'un
acompte
de
15.00
€ soit demandé
à l'inscription
du
mini-séjour.
DIT
que
les crédits
nécessaires
et les
recettes
sont
prévus
au
Budget
Primitif 2026.
DIT
qu'en
cas
d'annulation
par
les
familles,
les
frais
ne
seront
pas
réclamés
en
cas
d'événement
grave
(examiné
au
cas
par cas
et sur
présentation
de justificatifs).
Page
6 sur
8 Mini-séjour
«Redécouvrons
la Nature
» (Aisne)
Age
GS/CPICE1
ALSH
Nombre
réservations
26
Date
Du
22 au 24 avril 2026
Coût
TTC
du séjour par enfant
247
€
Quotients
%
1er enfant
2ème enfant
gère enfant
0à372€
10
25
€
22€
20
€
373
à 495
€
15
37
€
33
€
30
€
496
à 619€
20
49
€
44
€
40
€
620
à 867 €
25
62€
56
€
49
€
867 € et plus
30
74€
67€
59
€
Extérieurs
100
247
€
247
€
247
€
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
>
QUESTIONS
DIVERSES
:
Madame
le Maire
fait part
au
Conseil
des
dates
ci-dessous
:
- La
date
pour
le vote
du
budget
a été
fixée
au
lundi
13
avril
2026,
et le conseil
d'installation,
sauf
3ème
liste
et 2ème
tour,
pourrait
se
tenir le 20
mars
prochain.
Madame
le
Maire
souhaite
prononcer
quelques
mots
en
ce
dernier
Conseil
Municipal
de
la mandature,
qui
est un
moment
particulier
pour
toutes
et tous
:
« Depuis
2020
nous
avons
travaillé
avec
engagement
pour
la
commune,
parfois
dans
des
contextes
exigeants,
parfois
dans
des
contextes
dramatiques,
sur
ces
6
dernières
années,
mais
toujours
avec
la
volonté
d'agir utilement
pour le village.
Je
voudrais
remercier
sincèrement
l'ensemble
des
élus,
l'ensemble
des
agents,
pour
leur
implication
et la
qualité
du dialogue
que
nous
avons
su maintenir.
Une
nouvelle
échéance
démocratique
approche
: chacun
pourra
apporter
sa
vision
et les
habitants
feront
leur choix.
D'ici là nous
restons pleinement
mobilisés
pour notre
commune.
Je
vous
remercie
toutes
et tous.
»
Patricia
PETIT
souhaite
également
prendre
la parole
:
« Je
voudrais
saluer
et remercier
toutes
les équipes
municipales.
Durant
ces
6 années,
la situation
n'a
pas
foujours
été
facile
et
vous
avez
fait
face
à
toutes
ces
situations,
avec
en
plus
une
équipe
d'élus
d'opposition,
donc
un
grand
merci à tous.
Karim
j'espère
que
tu
pourras
te
faire
porteur
auprès
de
tous,
de
nos
remerciements
en
tant
qu'élus
de
l'opposition.
Page
7 sur
8 Je
voudrais
également
remercier
mes
collègues
car
6
ans
dans
l'opposition
ce
n'est
pas
facile,
c'est
d'ailleurs
une
première
à
Roissy.
Nous
avons
été
constructifs,
nous
avons
été
présents
comme
nous
le
souhaitions
et nous
avons
été sur le terrain.
J'ai
aussi
une
pensée
émue
pour
Michel
THOMAS
qui
nous
a
quitté
durant
ce
mandat
et je
regrette
vraiment de ne pas avoir pu travailler à ses côtés. Bon
vent à tous.
»
L'ordre
du jour étant épuisé,
la séance
est levée
à 19h30.
Certifié
conforme,
La
Secrétaire
de
séance
Madame
le
Maire
Stéphanie
GALLET
Michèle
CALIX;
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8