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Déliberation - gldehj5xhamy9w
Document publié le Vendredi 19 novembre 2021 par la commune de Villard.
Lien du pdf (Déliberation - gldehj5xhamy9w)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 19 novembre 2021 20 H
ORDRE DU JOUR
1 - Nomination du secrétaire de séance
Il - Approbation du compte- rendu du conseil municipal du 15 octobre 2021
I - Délibérations
2021-29 : subventions aux associations
2021-30 : Décision modificative n° 2
Rapport des commissions
Questions Diverses.
Assemblée présidée par Monsieur Pierrick DUFOURD), le maire
Présents :
Mesdames BERNAZ Emilie, PRUVOST Isabelle,
Messieurs BRET Benoît, COSTAZ Jean-Paul, DUFOURD Denis, GAVORY Jean-Louis, HUDRY Quentin, PINGET Roland et ROSAY William.
Absents excusés :
Madame WILHELM-CANIZARES Sophie a donné procuration à Monsieur COSTAZ Jean-Paul, Madame JACQUES-VUARAMBON Jocelyne,
Monsieur BOSSU Christophe a donné procuration à Monsieur GAVORY Jean-Louis,
Absents :
Madame MARGAS Sophie
| - Nomination du secrétaire de séance
Monsieur GAVORY Jean-Louis est nommé secrétaire de séance.
Il — le compte-rendu du 15 octobre n'a pas été envoyé, il sera soumis au vote du conseil municipal du
mois de décembre 2021
Ill - Délibérations
2021-30 : Décision modificative n° 2
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur COSTAZ Jean-Paul, 1°’ adjoint aux finances. Il précise que cette 2ème décision modificative de l'année est la suite de bonnes surprises sur l'exercice
en cours.
Dans le cadre d'un budget de fonctionnement équilibré en dépenses et en recettes à 1 281 452,06 €, il propose d’abonder le chapitre 011 (Charges à caractère général) de 52 180 €, d'effectuer un virement à la section d'investissement de 36 640 € équilibré en dépenses et en recettes à 1 208 011, 016€, de corriger certaines imputations et d’actualiser certaines dépenses et recettes, notamment de 100 030 € au chapitre 13 (subventions d'investissement). Monsieur Jean-Paul COSTAZ met sa proposition aux voix. Le conseil municipal valide cette proposition à l'unanimité par 12 voix pour.
2021-29 : subventions aux associations
Monsieur le Maire présente la proposition travaillée précédemment. Il rappelle les principes de distribution aux associations. Il propose l'attribution suivante :
SKI-CLUB de Villard 250 €
SKI-CLUB Vallée Verte 250 €
APE école intercommunale Boëge 250 €
ALFA 80 €
VILLAR'OSE 500 €
Badaboum 3 000 €
Culottes courtes 3 083 €
VILLARD en Fête 500 €
Le conseil municipal valide cette proposition par 10 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention.
Rapport des commissions
Affaires scolaires :
Monsieur Jean-Louis GAVORY informe le conseil municipal de la réunion du dernier conseil d'école du 19 octobre.
Les effectifs sont prévus stables. La question de la sortie de la cour de l’école en cas d’attentat est à étudier, les sorties de ski alpin sont prévues du 11 au 21 janvier celles au ski de fond du 25 janvier au 11 février. Il a été également question de la pose d’un toit à l’algéco jusqu'aux toilettes.
Bulletin
Monsieur Jean-Louis GAVORY informe le conseil municipal de l'avancée du prochain bulletin municipal.
C.C.AS. :
Monsieur Denis DUFOURD revient sur le repas des aînés.
Pour les colis de Noël, la distribution de 33 colis est à préparer. Mme Laurette Pinget intègrera l'équipe des bénévoles du C.C.AS.
Personnels :
Il poursuit avec le déneigement et l'application stricte de la règlementation du travail. Un appel à un prestataire est en cours pour compléter le déneigement effectué par notre cantonnier. Les solutions retenues par les communes environnantes sont détaillées.
Alpages :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la visite des alpages du samedi 13 novembre. Globalement, cette visite a été plutôt satisfaisante. Ont été abordées les difficultés du début de saison, les zones qui restent à débroussailler, le nombre de bêtes qui doivent brouter nos alpages. Ces états des lieux annuels ont le mérite de faire le point avec nos agriculteurs.
Voirie :
Monsieur Roland PINGET informe le conseil municipal que la route de la scie a été remise en état pour cet hiver. Réunion école maternelle intercommunale :
Il s'avère que l'armoire téléphonique contre l’école devra être déplacée pour permettre l'installation d'une chaufferie dans la descente vers le garage. Le préau actuel sera déplacé et probablement affecté au rangement
Questions diverses :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal :
- de sa rencontre avec l’entreprise qui déneige une maison dans la montée de Plaine Joux vers Ajonc
pour fixer un état des lieux,
- de la demande vers notre entreprise qui a réalisé les marquages pour constater leur mauvaise qualité
- de l'intérêt d’un personnel du SIVU pour mettre en place un conseil municipal de jeunes
- de l'ouverture d'un registre pour garder en mémoire l'identité des personnes ensevelies dans la fosse
commune.
- du résultat des recherches de prix pour envisager l'achat d'une épareuse par la commune. Les devis
vont de 22 2000 € à 23 700 €.
Un tour de table est alors effectué sur la question du temps de travail nécessaire pour l'entretien de la commune.
En conséquence, il n'est pas donné suite à l'hypothèse de l'achat d’une épareuse à l'unanimité par 12 voix pour.
Monsieur le Maire aborde ensuite la question de la succession de notre secrétaire en prévision de son départ en retraite.
Monsieur le Maire lève la séance à 22 h 00.