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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Quévreville-la-Poterie.
Lien du pdf (Déliberation - délib 2026 25 nomination membres ccas s tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
D
Envoyé
en
préfecture
le 27/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2026
=
JÉVREVILLE
Publié le
Es
RT
4
FOETErUE
ID
: 076-217605146-20260321-2026
25D-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
QUEÉVREVILLE
LA
POTERIE
DÉLIBÉRATION
N°
2026-25
Le
vingt
et
un
mars
deux
mil-six
à 9h30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Benoit
HUE,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 16/03/2026
Date
d’affichage
16/03/2026
Etaient
Présents :
Messieurs
Benoit
HUE,
Christophe
GOURLAOUEN,
Sebastien
CLOAREC,
Cédric
LEFEBVRE,
Maxime
DUPRÉ,
Donovan
LIOT,
Bruno
DARONAT,
Romain
VILLALBA Mesdames
Stéphanie
LAGARDE,
Christine
DESHERBAIS,
Anne-Julie
ARIBAUD,
Peta
DELWAULLE,
Julie
LEROY,
Alexandra
MOREAU,
Joëlle
VIGER
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Anne-Julie
ARIBAUD
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
EN
EXERCICE
: 15
PRESENTS
: 15
VOTANTS
: 15
N°
2026-25
: Nomination
des
Membres
du
CCAS
Le
nombre
de
membres
siégeant
au
conseil
d’administration
ayant
été
fixé,
il
convient
de
les
nommer :
Le
Président
: Monsieur
Benoit
HUE
Six
membres
au
sein
du
Conseil
Municipal:
Mesdames
Christine
DESHERBAIS,
Peta
DELWAULLE,
Joëlle
VIGER
et
Messieurs
Cédric
LEFBVRE,
Romain
VILLALBA Six
membre
participant
à
des
actions
pour
le
handicap
et/ou
le
social :
Mesdames
Carine
BEYER,
Véronique
HARDY,
Maud
LEPLEY
et Messieurs
Philippe
LEROUX,
Laurent
PRENTOUT,
Laurent
PEREZ
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
VALIDE,
à
l’unanimité
la
nomination
des
membres
du
CCAS.
D LE
;
ut
st
;
.
SO
MATE
,
:
Le
Maire
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
2 mois,
à compter
de
la présente
publication.
Délibération
n°
2026-25