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Compte-Rendu - cr 11 juillet 2023 20230713145906
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Saint-Gilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 11 juillet 2023 20230713145906)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
|
SAINT
Fr
mn
La
K | REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité
GILLES Haut lieu du pèlerinage médiéval
DEPARTEMENT CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 JUILLET 2023 DU GARD
ARRONDISSEMENT
DE NIMES
Secrétariat des Assemblées
Date d'affichage: {3 JUIL. 2023
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 JUILLET 2023
L'an deux mille vingt-trois le onze juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est réuni en Mairie, sis place Jean Jaurès, à Saint-Gilles.
Présents : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL, Monsieur Benjamin GUIDI, Madame Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain VULTAGGIO, Madame Delphine PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa ROUSSEL- SEVILLA, Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Christophe CONTASTIN, Madame Sylvie AJMO- BOOT, Madame Lauris PAUL, Madame Marie-Ange GRONDIN, Monsieur Joel PASSEMARD, Madame Brigitte SALAMA, Madame Marie-Helene DONATO, Monsieur Nicolas ZUSCHMIDT, Madame Marie- Joelle SALEM, Monsieur Alex DUMAGEL, Monsieur André LAMY, Monsieur Paul GABRIEL, Conseillers Municipaux.
Absents ayant voté par procuration en application de l'article L 2121-20 du Code général des
collectivités territoriales :
Monsieur Alexandre MICHEL donne procuration à Monsieur Frédéric BRUNEL Monsieur Bruno VIGUE donne procuration à Monsieur Benjamin GUIDI
Madame Julie FERNANDEZ donne procuration à Madame Nadia ARCHIMBAUD Monsieur Cedric SANTUCCI donne procuration à Monsieur Eddy VALADIER Monsieur Cedric VIDAL-BERENGUEL donne procuration à Madame Delphine PERRET
Monsieur Daniel DAVOINE donne pouvoir à Madame Danielle RIGNAC.
Absent : Monsieur Christophe LEFEVRE, Madame Danielle RIGNAC et Monsieur Daniel DAVOINE (excusé)
L'assemblée étant en nombre pour délibérer, le Maire déclare la séance ouverte et invite le Conseil à nommer celui de ses membres qui doit remplir les fonctions de Secrétaire pendant la session.
Madame Marie-Joelle SALEM, désignée, prend place au Bureau.
k XX KE KE X
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 11 juillet 2023 |
Approbation du procès-verbal des débats du Mardi 1 1 juillet 2023
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
APROUVE A L’'UNANIMITE
N° TITRE DU PROJET
ol Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par
Monsieur le Maire
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
PREND ACTE
02 Marché public relatif aux travaux de rénovation et d'amélioration du niveau de sécurité et de mise en accessibilité des écoles Jules Ferry et Frédéric Mistral — Passation d’avenants
Rapporteur : Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
03 Marché de fournitures - Acquisition et livraison de véhicules neufs avec reprise des anciens véhicules pour les besoins des services de la ville de Saint-Gilles - Attribution et signature
Rapporteur : Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
04 Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 30
Rapporteur : Dominique TUDELA, lere Adjointe au Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
05 Création d'emplois permanents
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 1 1 juillet 2023
Rapporteur : Dominique TUDELA, lere Adjointe au Maire de Saint-Gilles ADOPTEE A L’UNANIMITE
06 Recrutement d’un vacataire
Rapporteur : Dominique TUDELA, lere Adjointe au Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
07 Adhésion à la mission de conseil en organisation proposée par le CDG 30
Rapporteur : Dominique TUDELA, lere Adjointe au Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
08 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de
Costières en Camargue
Rapporteur : Catherine HARTMANN, Adjoint au Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
09 Convention de servitude ENEDIS
Rapporteur : Frederic BRUNEL, Adjoint au Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
10 Emplacement réservé parcelle C 2452.
Rapporteur : Serge GILLI, Conseiller Municipal
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Il Vente d’une partie du domaine public 15 rue du Puech Rouge
Rapporteur : Frederic BRUNEL, Adjoint au Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
12 Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien —
Attribution de subventions. Rapporteur : Geraldine BREUIL, adjoint au Maire de Saint-Gilles ADOPTEE A L’UNANIMITE Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi | 1 juillet 2023
13 Règlement intérieur des Accueil de Loisirs Périscolaires (ALP) et de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Rapporteur : Dominique TUDELA, lere Adjointe au Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L'UNANIMITE
14 Signature de la convention cadre - Programme petites villes de demain
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
15 Subventions allouées à la Crèche SPAP La Croix Gardianne pour son fonctionnement général pour l’année 2023.
Rapporteur : Dominique TUDELA, lere Adjointe au Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
16 Armée de Terre - 503° régiment du Train - Demande de subvention
Rapporteur : Madame Nadia ARCHIMBAUD, conseillère municipale
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Questions orales La séance du Conseil Municipal est close à 19h44. Eddy VALADIER
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi | | juillet 2023