Compte-Rendu - cr cm 2 juillet 2024 20240705151914

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LLE Haut lieu du pèlerinage médiéval

DEPARTEMENT CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 02 JUILLET 2024 DU GARD

> 5 REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité n > —|

Q u

ARRONDISSEMENT

DE NIMES

Secrétariat des Assemblées

Date d'affichage : 0 5 JUL, 2024

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 02 JUILLET 2024

L'an deux mille vingt-quatre le deux juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni en Mairie, sis place Jean Jaurès, à Saint-Gilles.

Présents : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA, Première

Adjointe au Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL, Monsieur Benjamin GUIDI, Madame Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain VULTAGGIO, Madame Delphine PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa ROUSSEL-SEVILLA, Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Cédric VIDAL-BERENGUEL, Madame Lauris PAUL, Monsieur Bruno VIGUE, Madame Marie-Ange GRONDIN, Madame Brigitte SALAMA, Madame Marie-Helene DONATO, Madame Julie FERNANDEZ, Monsieur André LAMY, Madame Danielle RIGNAC, Monsieur Paul GABRIEL, Conseillers Municipaux.

Absents ayant voté par procuration en application de l’article L 2121-20 du Code général des collectivités territoriales :

Monsieur Alexandre MICHEL donne pouvoir à Monsieur Frederic BRUNEL Monsieur Christophe CONTASTIN donne pouvoir à Monsieur Alain VULTAGGIO Madame Sylvie AIMO-BOOT donne pouvoir à Madame Dominique TUDELA Monsieur Joel PASSEMARD donne pouvoir à Monsieur Benjamin GUIDI

Monsieur Nicolas ZUSCHMIDT donne pouvoir à Madame Géraldine BREUIL Madame Marie-Joelle SALEM donne pouvoir à Madame Delphine PERRET Monsieur Alex DUMAGEL donne pouvoir à Monsieur Jean-Pierre GARCIA

Monsieur Cédric SANTUCCI donne pouvoir à Monsieur Eddy VALADIER

Monsieur Daniel DAVOINE donne pouvoir à Madame Danielle RIGNAC

Absent : Monsieur Christophe LEFEVRE,

L'assemblée étant en nombre pour délibérer, le Maire déclare la séance ouverte et invite le

Conseil à nommer celui de ses membres qui doit remplir les fonctions de Secrétaire pendant la session.

Monsieur Bruno VIGUE, désigné, prend place au Bureau.

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Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024 |Approbation du procès-verbal des débats du Mardi 31 mai 2024

Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

APROUVE A L’UNANIMITE

N° TITRE DU PROJET

ol Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par

Monsieur le Maire

Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

PREND ACTE

02 Budget Principal 2024 — Décision modificative n° |

Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

03 Modification des modalités de reversement d’une fraction de la taxe

d’aménagement à Nîmes Métropole par ses communes membres

Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’UNANIMITE

04 Marché public relatif aux travaux de rénovation et d’amélioration du

niveau de sécurité et de mise en accessibilité des écoles Jules Ferry et

Frédéric Mistral — Signature du contrat pour le lot 18

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 02 juillet 202405 Avenant n°1 à la concession de service public relative à l’organisation de spectacles tauromachiques lors de la féria de la pêche et de l’abricot pour les années 2022-2023-2024 — Autorisation de signature

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire

Ont _ voté pour : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL, Monsieur Benjamin GUIDI, Madame Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain VULTAGGIO, Madame Delphine PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa ROUSSEL-SEVILLA, Monsieur Alexandre MICHEL (pouvoir à Frédéric BRUNEL), Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Christophe CONTASTIN ( pouvoir à Monsieur Alain VULTAGGIO), Madame Sylvie AJ]MO-BOOT ( pouvoir à Madame Dominique TUDELA), Monsieur Cédric VIDAL-BERENGUEL, Madame Lauris PAUL, Monsieur Bruno VIGUÉ, Madame Marie-Ange GRONDIN, Monsieur Joël PASSEMARD (pouvoir à Monsieur Benjamin GUIDI), Madame Brigitte SALAMA, Madame Marie-Hélène DONATO, Monsieur Nicolas ZUSCHMIDT ( pouvoir à Madame Geraldine BREUIL), Madame Marie-Joelle SALEM (pouvoir à Madame Delphine PERRET), Monsieur Alex DUMAGEL ( pouvoir à Monsieur Jean-Pierre GARCIA), Madame Julie FERNANDEZ, Monsieur Cédric SANTUCCI ( pouvoir à Monsieur Eddy VALADIER), Monsieur André LAMY, Madame Danielle RIGNAC, Monsieur Daniel DAVOINE (pouvoir à Madame Danielle RIGNAC), Conseillers Municipaux.

Ont voté contre : Monsieur Paul GABRIEL, Conseiller Municipal

POUR: 31 CONTRE :1

ADOPTEE A LA MAJORITE

06 Création d’un tarif pour la mise à disposition du ponton flottant

Rapporteur : Madame Delphine PERRET, Adjointe au Maire de Saint Gilles

ADOPTEE A L’UNANIMITE

07 Mise à jour du tableau des effectifs suite à avancement de grade

Rapporteur : Madame Dominique TUDELA, lère Adjointe au Maire

ADOPTEE A L'UNANIMITE

08 Création d'emplois permanents

Rapporteur : Madame Dominique TUDELA, lère Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 02 juillet 202409 Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats

Départementaux d’Energie pour Pachat et la valorisation d’énergies,

l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité

énergétiques

Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles

ADOPTEE A L’UNANIMITE

10 Responsabilité civile de la Commune de Saint-Gilles

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

Convention d'aménagement du centre ancien dans le cadre du Plan

National de Rénovation des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) -

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL)

Rapporteur : Madame Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien -

Attribution de subventions

Rapporteur : Madame Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

13 Rénovation des devantures commerciales par les artisans commerçants en centre ancien — Attribution de subventions

Rapporteur : Madame Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire

ADOPTEE A L'UNANIMITE

14 Aménagement du Quai Marchands, du Quai Historique et du Parvis des Arènes - Dissimulation des réseaux secs -— Fils nus

Rapporteur : Monsieur Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L'UNANIMITE

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 02 juillet 202415 Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique

Rapporteur : Madame Dominique TUDELA, lère Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

16 Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement

numérique de travail - Année scolaire 2024-2025

Rapporteur : Madame Dominique TUDELA, l'ère Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

17 Règlement intérieur des Accueil de Loisirs Périscolaires (ALP) et de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Rapporteur : Madame Dominique TUDELA, lère Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

Mise en place de la tarification modulée et application des quotients familiaux en ALP et ALSH

Rapporteur : Madame Dominique TUDELA, lère Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’UNANIMITE

19 Convention de partenariat avec l'Agence française des Chemins de

Compostelle pour l’adhésion au label « Communes Haltes - Chemins de Compostelle »

Rapporteur : Madame Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

20 Association « Futsal Club Saint Gillois » - Demande de subvention

Rapporteur : Monsieur Alain VULTAGGIO, Adjoint au Maire

ADOPTEE A L'UNANIMITE

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 02 juillet 202421 Instauration d’une prime d’intéressement collectif pour les agents de la Commune de Saint-Gilles

Rapporteur : Madame Dominique TUDELA, lère Adjointe au Maire

ADOPTEE A L’'UNANIMITE

Questions orales

La séance du Conseil Municipal est close à 19h40

SA /} PS AN 7 Eddy VALADIEES

CP Ne 5

aire de Saint-Gilles

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 02 juillet 2024